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Activités
Organisation
Gouvernement d'entreprise
Histoire
Gouvernement d’entreprise

Les Banques Populaires tirent leur force de leur statut coopératif qui se caractérise par :
  • 3,4 millions de sociétaires, garants de l’indépendance de leurs 19 Banques Populaires et mobilisés pour le développement de leur banque,
  • le fait que les Banques Populaires sont les maisons mères de BPCE.

Les principes de fonctionnement


Gouvernance d
Les conseils d’administration des Banques Populaires

Ils sont régis par une charte de gouvernement d’entreprise et un règlement intérieur cadre. Véritables émanations du tissu économique régional, ils tiennent leur légitimité des sociétaires parmi lesquels sont élus les administrateurs.


L’administrateur au centre de cette organisation

Les administrateurs du conseil d’administration des Banques Populaires sont des sociétaires-clients.

  • Ils sont élus par l’assemblée générale de leur banque qui constitue, chaque année, un temps fort de la vie sociétale.
  • Chaque administrateur doit se considérer comme le représentant de l’ensemble des sociétaires et se comporter comme tel dans l’exercice de sa mission.
La durée des fonctions des administrateurs est de trois ans.

La gouvernance de la BPCE

Le Comité de direction générale

Le Comité de direction générale comprend sept personnes dont les cinq membres du directoire de BPCE, nommés par le conseil de surveillance. Le Comité de direction générale est présidé par le président du directoire.


Le Conseil de surveillance de BPCE

Le conseil de surveillance a pour mission de surveiller de façon permanente la gestion exercée par le directoire. Ce contrôle s’exerce à la fois sur l’opportunité des actions entreprises et sur leur régularité.
Les sociétaires y sont représentés par les présidents de conseil d’administration pour les Banques Populaires et les présidents de conseil d’orientation et de surveillance pour les Caisses d’Epargne.
 
Le conseil de surveillance de BPCE  est constitué de 18 membres :
  • 7 membres issus du groupe Banque Populaire, 
    dont 5 présidents de conseil d’administration et 2 directeurs généraux
  • 7 membres issus du groupe Caisse d’Epargne,
    dont 5 présidents de conseil d’orientation et de surveillance (COS) et 2 présidents de directoire
  • 4 membres désignés sur proposition de l’Etat dont 2 personnalités indépendantes
Trois comités spécialisés préparent les délibérations et décisions du conseil de surveillance :
  • le comité des nominations et des rémunérations,
  • le comité coopératif,
  • le comité d’audit et des risques.
Tous les comités sont paritaires en terme de représentation des réseaux Caisse d'Epargne et Banque Populaire.


La conformité

BPCE veille au strict respect des lois, des réglementations et des bonnes pratiques professionnelles au sein de ses différentes entreprises du Groupe et dans le cadre de toutes ses activités.

La fonction Conformité est là pour garantir cette intégrité et renforcer la confiance de toutes les parties prenantes.

Plus d'infos

  • Au siège du Groupe : la direction de la conformité pilote et coordonne la politique de conformité.
  • Dans chaque établissement, un déontologue s’assure du respect des règles de bonne conduite et des dispositions de la directive MIF régissant les devoirs de conseil aux clients.