Conditions générales

Compte courant

Compte de dépôt clients particuliers
Mars 2025

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Compte de dépôt clients particuliers
Applicables au 1er octobre 2025

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Compte courant pour les PRO personnes morales ou personne physiques
Février 2025

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Compte courant déduction épargne précaution
Février 2020

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Compte de dépôt huissier de justice activité principale
Novembre 2017

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Compte de dépôt huissier de justice activité accessoire
Novembre 2017

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Compte de dépôt en devise
Février 2022

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Compte courant Française des jeux
Novembre 2017

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Compte d’instruments financiers Personne Physique
Juillet 2024

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Compte d’instruments financiers PEA-PME
Octobre 2019

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Compte d’instruments financiers PEA-PME
Août 2024

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Compte d’instruments financiers personne morale
Juillet 2024

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Compte PMU
Novembre 2017

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Compte séparé pour fonds de travaux
Novembre 2017

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Compte syndicat de copropriété
Novembre 2017

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Banque privée
Août 2021

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RYTHMEO
Janvier 2023

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RYTHMEO MICRO START
Octobre 2023

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OCF
Novembre 2017

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Confort
Février 2023

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Duo confort
Février 2023

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Essentiel
Novembre 2019

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Duo essentiel
Novembre 2019

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Premium
Février 2023

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Duo premium
Février 2023

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Confort
Février 2023

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Essentiel
Juin 2021

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Premium
Février 2023

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Tranquillité Banque privée
Novembre 2018

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PRO
Février 2025

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PRO MICRO START
Février 2025

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Location de Coffres forts
Décembre 2021

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Location de Coffres forts
Applicables au 1er octobre 2025

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Expatriés
Mai 2019

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Transparence
Novembre 2017

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Mono ou mutli titulaire
Novembre 2017

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Epargne

Conditions générale – Compte à terme
Septembre 2019

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Compte et plan d’épargne logement
Février 2025

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Association
Novembre 2017

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CASDEN personne morale
Octobre 2024

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CASDEN personne physique
Octobre 2024

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Institutionnels
Novembre 2017

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Compte sur livret
Juin 2018

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Conditions générales de fonctionnement
Novembre 2017

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CASDEN personne morale
Octobre 2024

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CASDEN personne physique
Octobre 24

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FRONTA Livret – Conditions générales
Novembre 2017

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Livret A
Janvier 2025

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Livret ACEF
Novembre 2017

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Livret BPAURA intitutionnels
Août 2018

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Livret CAP région
Février 2020

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Livret CAP région sociétaire
Février 2020

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Livret d’épargne populaire
Janvier 2025

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Livret ESF & SKI club
Mai 2018

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Livret développement durable et solidaire
Janvier 2025

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Livret jeune
Janvier 2025

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Livret sociétaire
Novembre 2017

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Livret transition énergétique
Septembre 2020

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Livret transition énergétique sociétaire
Septembre 2020

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Livret Transition Energétique Association et Institutionnel
Février 2024

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Livret objectif avenir
Novembre 2017

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Livret VITAPULSE
Octobre 2022

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Premier livret
Novembre 2017

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MESSIDOR
Janvier 2024

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MOISSON
Janvier 2024

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Compte et plan d’épargne logement
Février 2025

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Maxi Tréso
Décembre 2022

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Banque à distance

Particulier
Juillet 2025

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Particulier
Applicables au 1er octobre 2025

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Entreprise
Janvier 2023

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Entrepreneur Individuel
Octobre 2023

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Suite entreprise
Novembre 2017

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SuiteEntreprise.com
Janvier 2024

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Suite Connect
Octobre 2023

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Coffre-fort numérique
Juillet 2019

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Service d’agrégation de comptes
Mars 2021

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MoneyPitch
Juin 2021

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E-documents Particulier
Juin 2024

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E-documents Professionnel
Novembre 2021

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Ebics
Septembre 2023

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Moviplus
Novembre 2017

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Prévoyance

Dédicace
Novembre 2017

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Fructi budget 2
Novembre 2017

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Fructi facilité
Novembre 2017

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Fructi facilité PRO société
Novembre 2017

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Fructi facilité professionnel EI
Novembre 2017

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Moyens de paiement

Cartes Particuliers
Mars 2024

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Cartes Particuliers – Avenant aux conditions générales
Mars 2024

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Cartes Particuliers
Applicables au 24 juin 2025

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Cartes Particuliers – Avenant aux conditions générales
Applicables au 24 juin 2025

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Cartes Professionnels
Novembre 2022

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Carte Platinum
Octobre 2023

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Carte Infinite
Octobre 2023

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Carte Facelia
Octobre 2023

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Service Cartego
Juin 2022

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SwatchPay
Mai 2024

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Garmin Pay
Février 2024

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Apple Pay
Mai 2025

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Solution Wero
Juillet 2025

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Samsung Pay
Mai 2025

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Google Pay
Octobre 2024

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Securiplus
Janvier 2024

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Securipro
Janvier 2024

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Securi High-Tech
Janvier 2024

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Securi Association
Janvier 2024

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Service e-Cartes
Novembre 2024

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Sm@rt Retrait
Mars 2021

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Convention d’émission de prélèvements SEPA CORE
Juillet 2024

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Convention d’émission de prélèvements SEPA interentreprises
Juillet 2024

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Service de représentation de prélèvements sepa core retournés impayés pour insuffisance de provision
Juillet 2024

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Monétique commerçant

Information sur les commissions d’interchange et des Schèmes fees
2025

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Conditions Générales du Forfait Monétique Santé
Juin 2025

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Paiement de proximité par carte bancaire
Juillet 2024

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Paiement de proximité par cartes pour location de biens et services (PLBS)
Juillet 2024

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Paiement à distance sécurisé par carte (VADS)
Juillet 2024

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Paiement à distance hors internet par carte (VAD)
Juillet 2024

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Paiement à distance sécurisé par carte pour la location de biens et services (PLBS)
Juillet 2024

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Paiement par carte sur automates
Juillet 2024

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Tap to Pay et Tap to Pay sur iPhone
Novembre 2024

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Terminal de Paiement Electronique
Applicables au 1er mai 2025

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Terminal de Paiement Electronique
1er août 2023

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Cyberplus Paiement Access
Juin 2023

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Cyberplus Paiement Net
Juin 2023

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Cyberplus Paiement Mix
Juin 2023

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Cyberplus Paiement Express
Juin 2023

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Conditions générales

Compte courant

Conventions de comptes

Conventions

Forfait CRISTAL

Pack Famille

Forfaits

Location de coffres forts

Offres

Relevé patrimoniale

Epargne

Compte à terme

Compte épargne logement

Compte sur livret

Crescendo

Dépôt solidaire

FRONTA Livret

Livrets

MESSIDOR

MOISSON

Plan épargne logement

Rémunération Trésorerie

Banque à distance

Cyberplus

Suite Entreprise

Coffre-fort numérique

Service d’agrégation de comptes

E-documents

Ebics

Moviplus

Prévoyance

Conditions générales – Prévoyance

Fructi

Moyens de paiement

Cartes

Smartphone et montre connectée

Contrat d’assurance

Services e-carte bleue / e-cartes

Sm@rt Retrait

Prélèvement SEPA

Monétique commerçant

Contrats d’acceptation

Systèmes de paiement