Plan Épargne Enfant

Investir sur un contrat d’assurance vie vous expose à un risque de perte en capital, ce risque est supporté par vous seul. Cette exposition varie en fonction des supports sélectionnés. Parlez-en à votre conseiller.

Les points clés

Constituer un capital pour un enfant
Constituer un capital pour un enfant
Bénéficier d’une fiscalité privilégiée⁽¹⁾
Bénéficier d’une fiscalité privilégiée⁽¹⁾
Disposer de votre capital⁽²⁾
Disposer de votre capital⁽²⁾

Pourquoi choisir le contrat d’assurance vie Plan Épargne Enfant ?

Vous souhaitez aider financièrement un enfant à réaliser ses futurs projets : études, permis de conduire, installation…

Banque Populaire du Sud vous propose le Plan Épargne Enfant, une solution souple pour constituer un capital pour votre enfant, petit enfant, neveu, filleul⁽²⁾ …

Bon à savoir : Vous conservez la gestion de votre contrat jusqu’à ce que l’enfant ait atteint l’âge fixé à l’adhésion (entre 16 et 25 ans).
C’est à cette date que le capital constitué, ou la rente certaine, lui sera versé⁽²⁾.

Comment aider votre enfant à réaliser ses futurs projets ?

Pour lui constituer un capital, vous réalisez des versements à votre rythme :

Au moment de l’adhésion
Vous versez un montant minimum de 50 euros⁽²⁾ et vous choisissez l’âge (entre 16 et 25 ans⁽²⁾) auquel l’enfant percevra le capital constitué.
En cours de contrat
Vous effectuez à tout moment, des versements ponctuels ou programmés⁽²⁾ (à partir de 20 €/mois).
Au terme du contrat
L’assureur verse le capital constitué à l’enfant désigné en une seule fois ou sous forme de rente certaine⁽²⁾ (rente versée chaque mois pour une durée allant de 12 à 60 mois).

Une protection financière en cas de décès par accident :

Cette protection se déclenche en cas de décès par accident et avant votre 65 ème anniversaire⁽²⁾.

Sans sélection médicale et sans frais supplémentaire, elle prévoit la prise en charge par l’assureur des versements programmés mis en place par vos soins, jusqu’au terme du contrat⁽²⁾.

Bénéficiez des spécificités du Plan Épargne Enfant

Modifiez le montant et le rythme de vos versements⁽²⁾

Répartissez vos versements, selon votre connaissance et expérience en matière financière, vos objectifs d’investissements, votre horizon de placement, vos besoins, votre tolérance au risque ainsi que votre capacité à subir des pertes entre :

• un fonds en euros et / ou
• une sélection de supports financiers en unités de compte⁽⁵⁾, pour une recherche de performance en contrepartie d’un risque de perte en capital

Retrouvez la documentation précontractuelle relative au contrat PLAN ÉPARGNE ENFANT, aux options et supports d’investissement qui y sont éligibles sur le site : https://priips.assurances.groupebpce.com

En cas de vie :
Le capital de votre contrat reste disponible même si la durée de détention préconisée est de 8 ans.

En cas de besoin de trésorerie, vous pouvez demander une avance⁽⁴⁾ ou effectuer un rachat⁽²⁾⁽³⁾.
Le rachat est l’opération de retrait de tout ou partie du capital constitué sur votre contrat. Une avance⁽⁴⁾ vous engage et doit être remboursée.

En cas de décès :
La répartition du capital constitué est bloquée. Le capital de votre contrat sera versé au bénéficiaire lorsqu’il aura atteint l’âge fixé à l’adhésion⁽²⁾.

En cas de vie :
Le capital investi dans votre contrat Plan Épargne Enfant n’est pas soumis à l’imposition.
Seuls les intérêts enregistrés et les plus-values, dans le cadre du rachat⁽¹⁾, sont imposables.
La fiscalité appliquée aux rachats est plus favorable⁽¹⁾ au-delà d’une durée de détention de 8 ans.

Au terme du contrat, la partie correspondant aux versements sur le contrat doit être déclarée à l’administration fiscale au titre d’un don.
La partie plus-value et intérêts sera soumise à la fiscalité des rachats⁽¹⁾.

En cas de décès :
Le capital constitué est transmis, à la date du terme de votre contrat, au bénéficiaire désigné⁽²⁾.
La fiscalité appliquée est celle des contrats d’assurance vie⁽¹⁾.

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(1) Selon les conditions et limites des dispositions fiscales en vigueur.
(2) Selon les conditions, limites et exclusions des engagements contractuels en vigueur.
(3) Sous réserve de l’accord du bénéficiaire acceptant ou du créancier garanti le cas échéant. En cas de décès de l’adhérent avant le terme, le capital constitué est bloqué jusqu’au dénouement du contrat.
(4) Les avances sont possibles selon les conditions fixées dans le Règlement Général des Avances en vigueur au moment de la demande. Se référer à la notice PLAN EPARGNE ENFANT.
(5) La valeur de ces derniers est exposée à des fluctuations, à la hausse ou à la baisse, dont l’amplitude peut varier en fonction de la nature de l’unité de compte et en fonction de l’évolution des marchés financiers. L’assureur ne s’engage que sur le nombre et non sur la valeur de ces unités de compte, le risque de fluctuation et de pertes financières est intégralement supporté par l’adhérent.

Retrouvez la documentation précontractuelle relative au contrat PLAN EPARGNE ENFANT et aux supports d’investissements qui y sont éligibles sur le site : https://priips.assurances.groupebpce.com
Le PLAN EPARGNE ENFANT est un contrat d’assurance vie multisupport, libellé en euros et en unités de compte, assuré par BPCE Vie, entreprise régie par le Code des assurances.

Plan Épargne Enfant est un contrat multisupport libellé en euros et en unités de compte, assuré par BPCE Vie.
Entreprise régie par le code des assurances.
BPCE - Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 207 603 030 euros - Siège social : 7, promenade Germaine Sablon – 75013 Paris - RCS Paris N°493 455 042, intermédiaire d’assurance immatriculé à l’Orias sous le N° 08 045 100 (www.orias.fr). Distribué par Banque Populaire du Sud, intermédiaire en assurance inscrit à l’Orias sous le n° 08 045 100.

Pourquoi choisir le contrat d’assurance vie Plan Épargne Enfant ?

Comment aider votre enfant à réaliser ses futurs projets ?

Une protection financière en cas de décès par accident :

Modularité⁽²⁾

Disponibilité⁽³⁾

Fiscalité privilégiée⁽¹⁾

Modularité⁽²⁾

Disponibilité⁽³⁾

Fiscalité privilégiée⁽¹⁾

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Pourquoi choisir le contrat d’assurance vie Plan Épargne Enfant ?​

Comment aider votre enfant à réaliser ses futurs projets ?

Une protection financière en cas de décès par accident :

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Disponibilité(3)

Fiscalité privilégiée(1)

Modularité(2)

Disponibilité(3)

Fiscalité privilégiée(1)

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Fiscalité privilégiée⁽¹⁾

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