Cession d’entreprise et optimisation patrimoniale
Cession d’entreprise et optimisation patrimoniale : les bonnes questions à se poser
Les questions auxquelles doit répondre le dirigeant d’entreprise qui s’engage dans une opération de cession d’entreprise peuvent rapidement prendre l’allure d’un inventaire à la Prévert… Le chef d’entreprise envisage-t-il sa sortie totale ou partielle du capital ? Pense-t-il réaliser une vente à une autre société de son secteur ou, au contraire, à un fonds d’investissement ? Est-il en âge et dans l’envie de remonter une autre activité ? Que compte-t-il faire des liquidités éventuellement dégagées lors de l’opération ? Les placer pour disposer de revenus de substitution ? Ou en donner tout ou partie à ses enfants ?
Aurélie Allamigeon, directrice adjointe Ingénierie patrimoniale à la Banque Privée 1818, met en garde
Chaque opération recouvre des problématiques spécifiques qu’il faut anticiper le plus en amont possible. À la fois pour des raisons stratégiques et pour des questions d’optimisation juridique et fiscale. Exemple : si le dirigeant est encore jeune et qu’il compte utiliser le fruit de la cession d’entreprise pour réinvestir dans un nouveau projet, il aura tout intérêt à apporter les titres de sa société à une holding de reprise. Cette dernière pourra, dans un second temps, vendre à l’acquéreur les titres reçus et ainsi disposer des liquidités nécessaires au futur projet d’investissement. La plus-value d’apport bénéficie alors d’un sursis d’imposition. Cependant, il est indispensable de respecter certaines précautions et notamment une chronologie précise dans le déroulement de ce type d’opération. La même remarque sera formulée si, dans une perspective de transmission globale de son patrimoine, le dirigeant consent des donations de titres avant leur cession à ses enfants voire, dans des cas particuliers, à son conjoint
Lorsque la vente vise un objectif essentiellement patrimonial, il convient d’être tout aussi rigoureux et de se poser peut-être encore plus de questions… « Il faut bien comprendre que cette opération représente souvent le jour le plus important dans la vie d’un entrepreneur. En termes financiers, bien sûr, puisque la cession d’entreprise génère souvent la plus importante plus-value réalisée au cours d’une carrière mais aussi sur le plan psychologique et humain, car il n’est pas simple de passer du statut de chef d’entreprise à celui d’investisseur », analyse Emmanuel de Molliens, banquier privé dédié au réseau des Banques Populaires à la Banque Privée 1818. Toutes les solutions de placements proposées doivent en conséquence intégrer à la fois des critères financiers, juridiques, fiscaux mais aussi psychologiques.
D’où l’importance de réaliser un bilan patrimonial complet et de mesurer précisément le degré d’acceptation au risque de l’ex-entrepreneur aux diverses options envisageables.
Contrairement à une idée reçue, les chefs d’entreprise ne sont pas nécessairement très enclins à placer leur patrimoine personnel sur les marchés financiers. « Dans les années 1990, plus de 50 % du produit de la cession d’une entreprise était investi sur les marchés actions. Cette proportion tend aujourd’hui à se réduire, les chefs d’entreprise étant de plus en plus attachés à la diversification de leur patrimoine sur toutes les classes d’actifs », conclut Emmanuel de Molliens.