Gestion de votre compte, emprunt, épargne, assurance, retraite... La Banque Populaire Occitane vous aide à mener à bien tous vos projets.
Les points clés
Pourquoi ouvrir un Livret Transition Énergétique ?
Grâce à votre épargne, devenez acteur de la transition énergétique.
1 € placé = jusqu’à 1 € financé dans un projet de transition énergétique en région.
Le Livret Transition Énergétique vous garantit la traçabilité de l’utilisation de votre épargne vers des projets identifiables de transition énergétique et environnementale : énergies renouvelables, rénovation énergétique des bâtiments, efficacité énergétique, mobilité durable, économie circulaire, innovation.
Découvrez sur notre site internet dédié les projets financés par l’épargne verte, ainsi que le reporting financier qui est publié mensuellement :
En détails
Livret Transition Énergétique
(1)Taux en vigueur au 01/11/2023 – Ces taux sont susceptibles d’évoluer dans le temps.
Quelle fiscalité ? (2)
-
Résident fiscal français
Impôt sur le revenu : les intérêts acquis sur votre compte sont soumis à l’impôt sur le revenu au taux forfaitaire de 12,80 % (ou sur option globale au barème progressif de l’impôt sur le revenu).
Prélèvements sociaux : les intérêts sont soumis aux prélèvements sociaux à la source au taux de 17,20 %. -
Non-résident fiscal français
Exonération d’impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux en France mais potentielle imposition dans le pays de résidence fiscale.
(2)Selon réglementation fiscale en vigueur.
Banque Populaire
Occitane
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Un même client ne peut détenir qu’un seul Livret Transition Énergétique. Conformément à la réglementation, le solde ne peut être inférieur à 10€. Versements et retraits minimum de 10€. Voir conditions en agence. Les intérêts produits par ce livret sont assujettis aux dispositions fiscales qui sont en vigueur pendant toute la durée du contrat. Par fiscalité, on entend tous impôts, prélèvements sociaux, et divers acomptes, prélèvements, contributions, droits ou taxes. Ces dispositions à caractère légal ou réglementaire sont susceptibles de modifications à l’initiative des Pouvoirs Publics. Elles peuvent être consultées à tout moment sur le site internet de l’Administration fiscale.
