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Vous pratiquez un sport et vous vous demandez s’il est utile de vous assurer. Que vous soyez sportif amateur ou sportif de haut niveau, en individuel ou en club, la réponse est oui. Une assurance sport a pour but de vous couvrir dans le cadre de votre pratique sportive. Que ce soit pour les dommages que vous pourriez causer à des tiers (notion de responsabilité civile) ou pour les accidents de sport dont vous pourriez être victime (notion de garantie individuelle accident), si vous ne possédez pas d’assurance pour le sport et que vous vous blessez, tous les frais médicaux après intervention de l’assurance maladie et de votre mutuelle restent à votre charge. Si l’accident est bénin (foulure, petite fracture…), les deux premiers organismes couvrent largement les dépenses. En revanche, dans le cas d’un accident plus grave, il convient de vous protéger des éventuelles conséquences sur votre santé, mais aussi sur votre vie quotidienne qui peut s’en trouver impactée.
Les assurances sport servent aussi à couvrir les dommages à votre équipement ou à votre matériel (bris, vol, dégradations…). La pratique d’un sport s’assure différemment selon les cas et selon le type de sport. À noter que certains sports extrêmes, tels que les sports de combat par exemple ou encore certains sports aériens (parachutisme, parapente…) sont exclus des contrats classiques des assureurs. Pour assurer ces sports dits » à risques « , il convient de souscrire en option des garanties supplémentaires ou un contrat spécifique. Les sports motorisés sont également considérés comme dangereux par les assureurs. Nous revenons, dans cet article, sur les différentes assurances sport possibles et sur les garanties qu’elles proposent.
Les accidents sportifs en chiffres
La pratique d’un sport est bénéfique pour la santé et vivement recommandée par les médecins. Ceci étant dit, elle peut également être à l’origine de nombreux accidents. Chaque année, un Français sur dix est victime d’un accident sportif*.
Selon le baromètre santé, la plupart des accidents sont sans gravité et les victimes se rétablissent rapidement. Parmi les accidents les plus courants, nous pouvons citer :
- les entorses qui représentent 25 % de l’ensemble des traumatismes dus à une pratique sportive ;
- les fractures pour 5 % ;
- et les contusions pour 10 %.
Certains sports sont plus risqués que d’autres. Les sports de montagne comme l’alpinisme, la randonnée, le ski, ou encore les sports aquatiques tels que la plongée et les sports d’eau vive sont les pratiques qui font le plus de victimes graves (blessures sévères
Selon une étude de l’Institut de Veille Sanitaire (InVS), 401 personnes sont décédées en 2017 en pratiquant une activité sportive. Parmi ces victimes, les hommes sont majoritaires. Ils sont 7 fois plus nombreux que les femmes. Les décès et accidents graves surviennent principalement durant l’été. Mais la saison hivernale n’est pas en reste, puisque selon le ministère des sports, chaque année ce sont plus de 40 000 interventions de secours qui ont lieu rien que sur les domaines skiables.
Assurer un sport
Quel que soit le type de sport (tennis, course à pied, basket ball, football…), les risques de se blesser sont réels. Toutefois, dans certaines pratiques sportives individuelles et sans encadrement, l’assurance sport spécifique, même si fortement conseillée, n’est pas obligatoire. Dans certains sports, en revanche, s’assurer est plus que nécessaire.
Bon à savoir :
La Banque Populaire du Nord propose un contrat Multirisque des Accidents de la Vie (MAV) qui couvre un grand nombre de pratiques sportives dans les garanties de base(1). Si toutefois, vous souhaitez vous assurer pour un sport dit à risques, il existe une option au contrat MAV qui vous permet de le faire (avec application d’une surprime). Cette option permet de garantir les conséquences des dommages corporels résultant d’un accident lié à la pratique régulière de sports à risques. (3 sports à risques pour la formule individuelle et 5 pour la formule familiale). A noter que les conséquences de dommages corporels résultant d’un accident lié à la pratique occasionnelle de sports à risques seront quant à elles couvertes sans application de surprime.
Les sports doivent être choisis dans une liste pré-définie au contrat et clairement stipulés dans la demande d’adhésion. La liste comprend la majeure partie des sports extrêmes. Cette liste n’est non exhaustive, rapprochez-vous de votre conseiller afin d’étudier votre demande.
L’option » sports à risques » du contrat MAV est résiliable à tout moment. Si vous cessez la pratique régulière(2) des sports cités au contrat, la cotisation sera recalculée en fonction de vos nouvelles activités.
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Les sports motorisés
Lorsqu’une activité sportive implique des grandes vitesses, elle est considérée comme extrême. Les sports extrêmes motorisés comprennent :
- les sports aériens motorisés : avion, ULM, hélicoptère… ;
- les sports nautiques motorisés : jet ski, ski nautique, flyboard… ;
- les sports de montagne : scooter des neiges… ;
- les autres sports motorisés : sport automobile, karting, moto…
Ces derniers voient donc leur pratique exclue des contrats d’assurance de base. Compte tenu de la vitesse et de la puissance des véhicules utilisés, les accidents sont fréquents. Ils peuvent parfois être graves. Casques, gants et combinaisons ne suffisent pas toujours à éviter les blessures. Une assurance spécifique sports motorisés est donc indispensable. Elle est nécessaire pour couvrir les frais médicaux, de recherche et de secours, ou le versement d’un capital en cas de décès. En effet, même en étant licencié dans un club sportif, les garanties risquent d’être limitées. Il vous faut donc souscrire une assurance spécifique des sports extrêmes qui inclut la responsabilité civile, le décès et l’invalidité. Certaines assurances proposent ces garanties en option d’un contrat sport classique. À noter que les sports motorisés ne sont pas forcément les seuls à être exclus des contrats d’assurance. D’autres sports de type non motorisés, mais considérés à risques ne rentrent pas dans les garanties proposées par les assureurs. Il peut s’agir de sports nautiques, tels que la plongée sous-marine, ou de sports aériens, tels que le parachute ou le parapente ou encore les sports de combat
L’assurance sports de combat
À l’image de la boxe anglaise, de la lutte ou encore du judo, les sports de combat proposent souvent des compétitions avec l’affrontement de deux combattants. Durant les sports de combat, le corps est souvent mis à rude épreuve. Les chutes, les impacts et les torsions articulaires sont monnaie courante. Les sports dangereux sont souvent exclus des contrats d’assurance de protection classiques. Il est donc recommandé d’informer votre assureur si vous pratiquez un sport extrême ou à risques. Un avenant à votre contrat peut vous être proposé.
Si vous faites partie d’un club, il est important de souscrire à une bonne assurance couvrant spécifiquement les sports de combat. Elle intervient en cas de frais médicaux liés à d’éventuelles blessures ou à des traumatismes. Elle peut dans certains cas vous donner accès à un capital en cas d’invalidité ou protéger vos proches en cas de décès.
Pour les compétitions officielles, c’est l’assurance de la structure qui prend le relais. Ainsi, s’il vous arrive quelque chose ou si vous blessez un tiers, cette assurance intervient dans la prise en charge du coût des dommages.
Le cas des professionnels du sport
Le cas des indépendants
Les indépendants tels que les guides de montagne, les moniteurs de parachute ou les coachs sportifs doivent souscrire une assurance sport multirisque qui couvre les dommages causés à toute personne dans le cadre de l’activité qu’ils enseignent.
La responsabilité civile professionnelle permettra de couvrir les blessures des clients qui pourraient avoir lieu pendant les cours ou les activités. Si vous êtes professionnels du sport et que vous effectuez votre activité au sein de locaux (et non au domicile des clients), il est important de les assurer ainsi que les biens liés à votre activité. Pour les coachs sportifs qui se déplacent à domicile, il existe une option qui permet une couverture sur le matériel transporté et sur le véhicule professionnel.
Le cas des salles de sport
Les salles de sport doivent également souscrire un contrat d’assurance sportive pour couvrir l’ensemble des enseignants et des personnes qui y exercent leurs activités. Dans le cas d’un EAPS (Établissement d’activités physiques et sportives), ce contrat doit être affiché au sein de l’établissement à la vue de tous les pratiquants.
En cas d’accident à la salle de sport, c’est la responsabilité de la structure qui est engagée. Le contrat d’assurance doit alors prendre en charge les dommages matériels ou corporels causés à la victime ainsi que son indemnisation.
Pour les exploitants de salle de remise en forme, l’obligation de souscrire une assurance responsabilité civile est également de mise. En tant que propriétaire ou gérant de la salle, vous êtes responsables des locaux, de leur sécurité et de leur hygiène. Le non-respect des obligations d’assurance peut engager sévèrement votre responsabilité.
Le cas des associations et clubs sportifs
En France, il existe plus de 165 000 clubs de sport rattachés à des fédérations. Les clubs, associations et fédérations sportives ont pour obligation de souscrire un contrat d’assurance collectif ayant pour but de couvrir la responsabilité civile de l’ensemble des adhérents (article L 321-1 du code du sport).
Pour le cas des fédérations sportives qui organisent des compétitions, celles-ci doivent proposer aux affiliés d’adhérer au contrat collectif d’assurance de personnes choisi par leurs soins. Les membres sont libres d’accepter d’y souscrire ou d’y renoncer.
Si vous pratiquez un sport sous licence, vous bénéficiez automatiquement de l’assurance multirisque sport incluse dans cette licence sportive. Celle-ci va vous couvrir dans la pratique du sport, mais aussi sur les trajets du domicile au lieu de pratique. En cas de blessure d’un partenaire, c’est l’assurance civile incluse dans la licence qui couvre les dommages causés et les frais nécessaires. Elle prend en charge l’invalidité, les frais d’hospitalisation, les pertes de revenus, les frais dentaires, etc. Cependant, elle possède ses limites et peut avoir des plafonds d’indemnités relativement insuffisants en cas d’accidents graves. Renseignez-vous et complétez votre couverture par un contrat d’assurance que vous souscrirez personnellement si nécessaire.
Le cas des manifestations sportives
Les manifestations sportives et autres événements sportifs se caractérisent par la concentration simultanée d’individus et un aspect éphémère. Ces deux caractéristiques au demeurant banales ont pourtant un impact important sur la responsabilité des organisateurs quant aux biens matériels utilisés et au public présent sur les lieux. En effet, les organisateurs de manifestations sportives doivent garantir la sécurité de l’ensemble des personnes afin d’éviter tout dommage corporel ou matériel. Les organisateurs ont également pour obligation de souscrire des garanties qui couvrent la responsabilité de tous les participants.
Organiser une rencontre sportive, un tournoi, une randonnée ou un spectacle demande la mise en place d’installations spécifiques. C’est pourquoi il est important également de s’assurer contre les risques de détérioration du matériel.
Il existe 3 principaux types d’assurances prévues pour les organisations d’événements sportifs :
- l’assurance responsabilité civile d’organisateur de manifestation sportive ;
- l’assurance dommages matériels ou tous risques matériels ;
- l’assurance annulation ou perte financière (grève, annulation, intempéries, conditions climatiques).
A savoir : Pour les manifestations sportives à moteur, la loi oblige les organisateurs à souscrire une assurance manifestation sportive à moteur.
Communication à caractère publicitaire
* Le Lynx, Démarrer un nouveau sport, https://www.lelynx.fr/actualites/sante/demarrer-nouveau-sport-choisir-assurance
(1) Selon les conditions, limites et exclusions des engagements contractuels en vigueur. Le niveau des indemnisations d’assurance ou les prises en charge par l’assistance dépendent des garanties et options souscrites par l’assuré ainsi que des conditions, limites et exclusions contractuelles.
(2) S’entend de l’assuré qui est adhérent à un club ou licencié à une fédération pour la pratique d’un ou de plusieurs sports.
Pour tout renseignement sur le contrat Multirisque des Accidents de la Vie et son option » sports à risques « , prenez rendez-vous avec un conseiller Banque Populaire du Nord ou consultez nos offres sur www.banquepopulaire.fr.
Retrouvez le document d’information produit (DIP) concernant le contrat de prévoyance Multirisque des Accidents de la Vie: http://dda.assurances.natixis.com.
Multirisque des Accidents de la Vie est un contrat de prévoyance assuré par BPCE Prévoyance. Les prestations d’assistance sont mises en œuvre par IMA Assurances.
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