Assurance vie : Comprendre votre contrat Quintessa 2

Retrouvez dans ce guide les informations essentielles pour comprendre et gérer votre contrat.

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Investir sur un contrat d’assurance vie vous expose à un risque de perte en capital, ce risque est supporté par vous seul. Cette exposition varie en fonction des supports sélectionnés. Parlez-en à votre conseiller.

Votre contrat, en bref
  • De réaliser vos projets patrimoniaux
  • De chercher à valoriser votre capital en contrepartie d’une prise de risque en capital
  • De bénéficier d’une fiscalité spécifique(2)

Bon à savoir

  • Vous pouvez disposer d’une partie ou de la totalité du capital constitué sur votre contrat à tout moment(3).
  • Vous désignez librement vos bénéficiaires. En cas de décès, ils percevront le capital constitué sur votre contrat dans un cadre fiscal spécifique(2).
  • Vous pouvez effectuer autant de versements que vous le souhaitez. Votre contrat n’est pas limité en montant. Les versements sont soumis à des frais, se reporter aux engagements contractuels en vigueur.
  • Vous pouvez détenir autant de contrats d’assurance vie que vous le souhaitez.

Les investissements réalisés doivent être adaptés à votre situation personnelle et patrimoniale, vos besoins et objectifs, vos connaissances et votre expérience en matière financière, votre appétence au risque, ainsi qu’à vos préférences en matière de durabilité. Parlez-en à votre conseiller.

Comment gérer votre contrat ?

Les contrats d’assurance vie multisupports proposent deux types de supports :

• le Fonds en euros investi majoritairement sur des placements peu risqués(4)
• les supports en unités de compte(5) investis en actions, obligations, immobilier… Leurs perspectives de rendement sont plus importantes sur le long terme, en contrepartie d’une prise de risque en capital.

A noter :
La répartition de votre capital n’est pas figée grâce aux arbitrages(1). Ces opérations vous permettent de modifier la répartition de votre capital entre le fonds en euros et les supports en unités de compte, en fonction notamment de vos besoins et objectifs, de vos connaissances et expériences en matière financière, ainsi que de votre appétence au risque.

Les contrats d’assurance vie multisupports proposent deux types de supports :

• le Fonds en euros investi majoritairement sur des placements peu risqués(4)
• les supports en unités de compte(5) investis en actions, obligations, immobilier… Leurs perspectives de rendement sont plus importantes sur le long terme, en contrepartie d’une prise de risque en capital.

A noter :
La répartition de votre capital n’est pas figée grâce aux arbitrages(1). Ces opérations vous permettent de modifier la répartition de votre capital entre le fonds en euros et les supports en unités de compte, en fonction notamment de vos besoins et objectifs, de vos connaissances et expériences en matière financière, ainsi que de votre appétence au risque.

Une fiscalité spécifique(2)

celui-ci n’est pas imposé(2) ;
seules les plus-values éventuellement réalisées sont soumises à la fiscalité(2). Celle-ci dépend de la durée de détention de votre contrat et de la date de vos versements.

La fiscalité est plus avantageuse lorsque votre contrat atteint 8 ans(2). Vous bénéficiez alors notamment d’un abattement annuel sur vos gains. Cet abattement s’élève à :

• 4 600 € pour une personne seule,
• 9 200 € pour un couple marié ou pacsé ayant une imposition commune.

En savoir plus

celui-ci n’est pas imposé(2) ;
seules les plus-values éventuellement réalisées sont soumises à la fiscalité(2). Celle-ci dépend de la durée de détention de votre contrat et de la date de vos versements.

La fiscalité est plus avantageuse lorsque votre contrat atteint 8 ans(2). Vous bénéficiez alors notamment d’un abattement annuel sur vos gains. Cet abattement s’élève à :

• 4 600 € pour une personne seule,
• 9 200 € pour un couple marié ou pacsé ayant une imposition commune.

En savoir plus

Le « + » du contrat Quintessa 2

Une garantie de prévoyance en cas de décès(9) est incluse à votre contrat, sans frais et sans sélection médicale.

Ainsi, si votre contrat est en moins-value au moment de votre décès du fait d’une baisse des marchés financiers, vos bénéficiaires perçoivent au minimum le cumul des versements nets de frais, diminué des versements rachetés, à hauteur de 600 000 € maximum.

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Retrouvez le document d’information Quintessa 2 ainsi que le document d’information précontractuelle relatif aux supports d’investissement éligibles (DIP Quintessa 2).

Communication à caractère publicitaire et sans valeur contractuelle

Publié le 23 novembre 2023

(1) Selon les conditions, limites et exclusions des engagements contractuels en vigueur.
(2) Selon conditions et limites des dispositions fiscales en vigueur.
(3) Selon les conditions, limites et exclusions des engagements contractuels en vigueur, et sous réserve de l’accord du bénéficiaire acceptant ou du créancier garanti le cas échéant.
(4) La protection sur les sommes investies s’entend minorée des frais de gestion sur encours du Fonds en euros.
(5) La valeur des supports en unités de compte peut varier à la hausse comme à la baisse en fonction des évolutions des marchés financiers. Le risque de perte financière est supporté par l’adhérent seul.
(6) Des frais liés à la gestion du mandat d’arbitrage s’ajoutent aux frais du contrat d’assurance vie ou de capitalisation. Voir les conditions, limites et exclusions prévues dans les engagements contractuels en vigueur.
(7) Sous réserve de l’abonnement au service de banque à distance de la Banque Populaire. Certaines opérations ne sont pas réalisables en ligne.
(8) Les clients en contentieux ne peuvent pas réaliser d’opération sur leur contrat d’assurance vie depuis leur espace personnel.
(9) La garantie plancher des contrats d’assurance vie BPCE Vie est appliquée si le décès a lieu avant 85 ans. Cette garantie s’entend net de frais sur versements nets de frais diminués des versements rachetés bruts de fiscalité. Sous réserve des dispositions fiscales et contractuelles en vigueur.

Quintessa 2 est un contrat d’assurance vie multisupport libellé en euros et en unités de compte, assuré par BPCE Vie, entreprise régie par le Code des assurances.

BPCE - Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 188 932 730 euros - Siège social : 7, promenade Germaine Sablon – 75013 Paris - RCS Paris N°493 455 042, intermédiaire d’assurance immatriculé à l’Orias sous le N° 08 045 100 (www.orias.fr).

Distribué par Banque Populaire, intermédiaire en assurance inscrit à l’Orias sous le n°08 045 100.

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