Assurance vie : Comprendre votre contrat Plan Épargne Retraite

Retrouvez dans ce guide les informations essentielles pour comprendre et gérer votre contrat.

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Investir sur un contrat d’assurance vie vous expose à un risque de perte en capital, ce risque est supporté par vous seul. Cette exposition varie en fonction des supports sélectionnés. Parlez-en à votre conseiller.

Votre contrat vous permet :
  • de constituer une épargne retraite
    de constituer une épargne retraite
  • de profiter d’un contrat souple
  • de bénéficier d’une fiscalité incitative(2)

Bon à savoir

  • Vous désignez librement vos bénéficiaires. En cas de décès, ils percevront le capital constitué sur votre contrat dans un cadre fiscal incitatif(2).
  • Vous pouvez effectuer autant de versements que vous le souhaitez. Votre contrat n’est pas limité en montant.
    Les versements sont soumis à des frais, se reporter aux engagements contractuels en vigueur.
  • Vous pouvez détenir autant de contrats d’assurance vie que vous le souhaitez.
  • Dans certains cas limitatifs, vous pouvez débloquer votre capital avant la retraite en cas d’acquisition de votre résidence principale ou de situations liées à des accidents de la vie(3).

Les investissements réalisés doivent être adaptés à votre situation personnelle et patrimoniale, vos besoins et objectifs, vos connaissances et votre expérience en matière financière, votre appétence au risque, ainsi qu’à vos préférences en matière de durabilité. Parlez-en à votre conseiller.

Comment gérer votre contrat ?

Le Plan Épargne Retraite peut être alimenté de plusieurs manières(1) :

Des versements tout au long de la vie du contrat

• vous pouvez effectuer des versements complémentaires à tout moment, d’un montant minimum de 100 €.
• vous pouvez programmer vos versements d’un montant minimum de 30 €/ mois, soit 90 €/trimestre, 180 €/semestre, ou encore 360€/an.

Des transferts d’anciens ou nouveaux contrats retraite

• L’épargne acquise sur d’autres contrats de retraite individuels (PERP, Madelin…) ou collectifs (PERCO, Article 83, …) détenus chez d’autres acteurs (banques ou mutuelles) peuvent être transférés sur le Plan Épargne Retraite proposé par la Banque Populaire.
• Vous pouvez ainsi regrouper tous vos contrats de retraite sur le Plan Épargne Retraite proposé par la Banque Populaire pour une gestion centralisée et simplifiée.

Bon à savoir :

Le transfert pourrait ne pas être avantageux selon les garanties et conditions contractuelles incluses dans votre ancien contrat retraite. Rapprochez-vous de votre conseiller pour apprécier l’opportunité ou non de réaliser le transfert. Il est à votre écoute pour vous accompagner dans votre stratégie d’investissement selon vos besoins et objectifs ainsi que votre profil d’investisseur.

Le Plan Épargne Retraite peut être alimenté de plusieurs manières(1) :

Des versements tout au long de la vie du contrat

• vous pouvez effectuer des versements complémentaires à tout moment, d’un montant minimum de 100 €.
• vous pouvez programmer vos versements d’un montant minimum de 30 €/ mois, soit 90 €/trimestre, 180 €/semestre, ou encore 360€/an.

Des transferts d’anciens ou nouveaux contrats retraite

• L’épargne acquise sur d’autres contrats de retraite individuels (PERP, Madelin…) ou collectifs (PERCO, Article 83, …) détenus chez d’autres acteurs (banques ou mutuelles) peuvent être transférés sur le Plan Épargne Retraite proposé par la Banque Populaire.
• Vous pouvez ainsi regrouper tous vos contrats de retraite sur le Plan Épargne Retraite proposé par la Banque Populaire pour une gestion centralisée et simplifiée.

Bon à savoir :

Le transfert pourrait ne pas être avantageux selon les garanties et conditions contractuelles incluses dans votre ancien contrat retraite. Rapprochez-vous de votre conseiller pour apprécier l’opportunité ou non de réaliser le transfert. Il est à votre écoute pour vous accompagner dans votre stratégie d’investissement selon vos besoins et objectifs ainsi que votre profil d’investisseur.

Les plus

  • Une protection financière(9) pouvant aller jusqu’à 300 000 € en cas de décès

    est versé aux bénéficiaires du contrat pendant la phase de constitution de l’épargne.

    Cette protection financière des investissements réalisés sur les supports financiers en unités de compte est incluse sans frais supplémentaires, sans sélection médicale et ce jusqu’aux 72 ans de l’assuré.

  • Une fiscalité incitative(2)

    Vous pouvez, au choix :

    • déduire vos versements volontaires réalisés au cours de l’année dans la limite d’un plafond annuel
    • et/ou renoncer à cette déduction. Dans ce cas, vous bénéficierez d’une fiscalité(2) allégée à la sortie du contrat en fonction de votre choix de sortie (en rente ou en capital).

    Pour plus de détails, consultez les annexes fiscales(10)

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Retrouvez le document d’information Plan Épargne Retraite ainsi que le document d’information précontractuelle relatif aux supports d’investissement éligibles (DIP Plan Épargne Retraite).

Communication à caractère publicitaire et sans valeur contractuelle

Publié le 30 novembre 2023

(1) Selon les conditions, limites et exclusions des engagements contractuels en vigueur.
(2) Selon conditions et limites des dispositions fiscales en vigueur.
(3) Dans certains cas limitatifs fixés par la loi et repris dans la notice d’information de votre contrat Plan Épargne Retraite.
(4) La protection sur les sommes investies s’entend minorée des frais de gestion sur encours du fonds en euros PER.
(5) La valeur des supports en unités de compte peut varier à la hausse comme à la baisse en fonction des évolutions des marchés financiers. Le risque de perte financière est supporté par l’adhérent seul.
(6) La sortie en capital n’est pas autorisée pour les sommes provenant de versements obligatoires.
(7) Sous réserve de l’abonnement au service de banque à distance de la Banque Populaire. Certaines opérations ne sont pas réalisables en ligne.
(8) Les clients en contentieux ne peuvent pas réaliser d’opération sur leur contrat d’assurance vie depuis leur espace personnel.
(9) Cette protection financière en cas de décès garantit à vos bénéficiaires de percevoir au minimum le cumul des versements réalisés, nets de frais sur versements, diminué des éventuels rachats partiels anticipés et/ou liquidation partielle ainsi que des impôts, taxes et prélèvements sociaux en vigueur, sous réserve de la limite d’un montant de 300 000 € par contrat et des conditions mentionnées dans la notice d’information du Plan Épargne Retraite.
(10) Annexes 1, Annexes 2.

Le Plan Épargne Retraite est un contrat d’assurance vie multisupport libellé en euros et en unités de compte souscrit par l’APERP – Association pour la Promotion de l’Épargne Retraite Populaire, association régie par la loi du 1er juillet 1901, auprès de l’assureur BPCE Vie, entreprise régie par le code des assurances.

BPCE - Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 188 932 730 euros - Siège social : 7, promenade Germaine Sablon – 75013 Paris - RCS Paris N°493 455 042, intermédiaire d’assurance immatriculé à l’Orias sous le N° 08 045 100 (www.orias.fr).

Distribué par Banque Populaire, intermédiaire en assurance inscrit à l’Orias sous le n°08 045 100.

© Crédit Photo : Shutterstock.com/Jack Frog – 11/2023