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Protéger vous et vos proches

Les accidents de la vie courante sont beaucoup plus fréquents que l’on ne croit. Leurs conséquences peuvent être dramatiques. Des contrats spécifiquement adaptés à ce type de risque existent. Quelles garanties prévoient-ils ? Comment les choisir ?

Accidents de la vie


Accidents de la vie : comment s’en protéger ?

 


Plusieurs millions de personnes sont victimes chaque année d'accidents de la vie courante. Chute dans un escalier, brûlure, coupure, électrocution… Les occasions de se blesser sont plus nombreuses qu'on ne le croit. Bien entendu, les conséquences de ces accidents sont, le plus souvent bénignes. Toutefois, plusieurs dizaines de milliers de personnes en gardent des séquelles invalidantes. Pire, ils causent près de 19 000 décès chaque année(1), soit six fois plus que les accidents de la circulation.

 

Par ailleurs, lorsque vous vous blessez seul, ou si l'un de vos proches – conjoint, enfant – est responsable de l'accident, les conséquences financières de vos dommages corporels ne sont, la plupart du temps, pas indemnisées.


Un accident de la vie courante, c’est quoi ?

Cette catégorie d’accident regroupe les accidents survenant :

  • à la maison (brûlure, chute, bricolage, jardinage, intoxication...),
  • à l’école,
  • dans la rue,
  • pendant les loisirs ou les vacances (sport, voyage...).

 

Les assureurs ont élargi cette définition en y intégrant des accidents plus exceptionnels, comme les accidents médicaux, les catastrophes naturelles (tempête, avalanche, tremblement de terre) ou technologiques (effondrement d'un bâtiment, par exemple), les agressions ou les attentats. En résumé, il s’agit de l’ensemble des accidents pouvant survenir dans le cadre de votre vie privée(2), sous réserve des exclusions prévues dans les contrats. 
En revanche, les accidents de la circulation ou les accidents de travail ne sont pas, au sens de l’assurance Accidents de la vie, considérés comme des accidents de la vie privée.
 


Qui en est victime, et avec quel degré de gravité ?

La plupart des accidents de la vie courante ont des conséquences bénignes. Mais ils peuvent aussi provoquer des blessures irréversibles et handicapantes, voire même le décès.
On estime qu’il y a environ 11 millions d’accidents de la vie courante chaque année en France(1), provoquant des blessures nécessitant une intervention médicale pour 4,5 millions de victimes.
Ils provoqueraient environ 19 000 décès(1), soit près de 6 fois plus que les accidents de la circulation (3 250 décès en 2013(3)) !
Il faut aussi savoir que les catégories les plus touchées par les accidents domestiques sont les enfants et les adolescents (plus de 50% des cas), et les seniors (9,5% des cas(4)).
 
Bon à savoir

Les contrats d’assurance responsabilité civile couvrent les dommages que vous ou votre famille pourriez causer aux autres, mais ils n’interviennent pas si vous vous blessez vous-même (ou si les membres de votre famille se blessent tous seuls).


Comment les accidents de la vie privée sont-ils indemnisés ?

Lors d’un accident, les frais liés aux soins médicaux dispensés à la victime sont pris en charge par l’Assurance maladie obligatoire et éventuellement par l’assurance complémentaire santé, lorsque la victime bénéficie de cette couverture supplémentaire.
La plupart des salariés, et certains professionnels indépendants, sont couverts par un contrat de prévoyance : ils peuvent bénéficier, à ce titre, d’une indemnité journalière en cas d’arrêt de travail.


En revanche, la prise en charge des conséquences financières liées à une incapacité permanente survenant dans le cadre de la vie privée nécessite la plupart du temps d’être complétée : l’assurance maladie obligatoire ne verse aucune pension si l’invalidité est inférieure à 66%.
De plus, au-delà de 66% d’invalidité, le montant de la pension est plafonné.
Les préjudices immatériels (tels que les préjudices moraux, esthétiques etc.), ne bénéficient d’aucune prise en charge.
S’assurer à titre privé contre les conséquences et les préjudices des accidents de la vie privée est donc primordial.
 
 
Bon à savoir

La faible indemnisation en matière d’accidents de la vie  tient au fait qu��il n’y a pas de tiers responsable, puisque la victime s’est, le plus souvent, blessée toute seule. En présence d’un tiers responsable, l’indemnisation versée à la victime par les organismes sociaux est complétée par l’indemnisation versée par l’assureur de ce tiers.     
 

Quels contrats pour couvrir ces risques ?

Plusieurs types de contrats peuvent couvrir une partie de ces risques. Les contrats les plus adaptés sont les contrats dits « GAV » - Garantie des Accidents de la Vie -. Il s’agit de contrats « labélisés » par les assureurs afin de proposer aux assurés un socle de garanties minimum.

 Les contrats GAV prévoient, comme le précise la FFSA(5), « la couverture de l’incapacité permanente, du préjudice esthétique, et des souffrances endurées dès lors que l’incapacité permanente imputable directement à l’accident est au moins égale à 30% ». En outre, « en cas de décès d’un assuré, les préjudices économiques et moraux subis par les bénéficiaires sont indemnisés. Le plafond du cumul des indemnités versées par l’assureur au titre du contrat ne peut être inférieur à un million d’euros par victime ».
 
Bon à savoir

L’un des attraits des contrats GAV est sa mise en jeu immédiate, dès l’état d’incapacité avéré et avant toute recherche d’un ou plusieurs responsables.
 

Comment choisir entre les différents contrats « Garantie des Accidents de la Vie » ?

Les différences entre les contrats peuvent être importantes. Plusieurs points sont à examiner :

  • Le seuil de déclenchement de l’indemnisation. Les contrats standards, comme le prévoit la réglementation, n’indemnisent que si le préjudice, c’est-à-dire l’incapacité permanente qui découle de l’accident,  est au moins égale à 30%.

  • Les règles d’indemnisation. Certains contrats fixent le montant des indemnités de manière forfaitaire, c’est-à-dire, selon leur propre barème pour chaque préjudice. Pour être réellement bien couvert, il vaut mieux retenir les contrats qui indemnisent selon les règles du droit commun, à savoir, selon un principe dit « indemnitaire ». Le préjudice au plus proche de la réalité, notamment en tenant compte de l’âge, de la profession et des revenus de l’assuré. 

  • La nature du contrat. Certains contrats sont dits « individuels », ils ne couvrent que l’assuré lui-même. Les familles auront tout intérêt à privilégier les contrats « familiaux » qui couvrent l’assuré, son conjoint (quelle que soit la nature juridique de leur relation) et leurs enfants.
 
Bon à savoir

Les contrats GAV ont pour objectif de réparer un préjudice, et non d’ « enrichir » l’assuré. Le montant de l’indemnisation qui sera versé tient donc compte des sommes que l’assuré a perçues de la part d’autres organismes.

 


La Multirisque des Accidents de la Vie de la Banque Populaire offre une couverture étendue ainsi que des garanties supplémentaires. Selon les options choisies, elle protège toute la famille et indemnise les victimes dès 5% d’incapacité permanente. Cette protection plus globale permet de couvrir dès les handicaps légers.
Pour en savoir plus

 

 

 

Multirisque des Accidents de la Vie est un contrat de BPCE PRÉVOYANCE, Les prestations d’assistance sont mises en œuvre par IMA ASSURANCESEntreprises régies par le Code des assurances.

 

(2) Source : Fédération Française des Sociétés d’Assurance(3) Source : www.preventionroutiere.asso.fr
(4) Source : Enquête Permanente sur les Accidents de la Vie Courante (EPAC) – Chiffres 2012
(5) FFSA : Fédération Française des Sociétés d’Assurance

 


 
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