Gestion de votre compte, emprunt, épargne, assurance, retraite... Banque Populaire vous aide à mener à bien tous vos projets.
Investir sur un contrat d’assurance vie vous expose à un risque de perte en capital, ce risque est supporté par vous seul. Cette exposition varie en fonction des supports sélectionnés. Parlez-en à votre conseiller.
Les points clés
Pourquoi souscrire ?
Votre patrimoine financier est le reflet de votre histoire. Qu’il soit le fruit de votre travail ou d’un héritage familial, vous vous êtes investi pour le constituer, le gérer et le valoriser.
Grâce à Option Transmission, votre Banque Populaire vous propose de parrainer gratuitement votre conjoint, concubin ou partenaire de PACS, vos enfants, ou tout autre proche, pour leur permettre :
- de réinvestir sans frais le capital que vous leur transmettrez ;
- d’être accompagné dans ses démarches administratives lors de votre décès.
Vous préparez ainsi votre transmission sereinement et plus facilement.
La souscription d‘Option Transmission
Votre ayant droit possède déjà un contrat d’assurance vie Banque Populaire?
Il lui suffit de souscrire gratuitement Option Transmission sans devoir effectuer de versement complémentaire sur son contrat.
Votre ayant droit ne possède pas de contrat d’assurance vie Banque Populaire ?
Avec votre parrainage, il peut adhérer au contrat d’assurance vie haut de gamme Quintessa 2(4) en effectuant un premier versement de 1 500 €.
Il bénéficie alors des avantages de Quintessa 2 :
- l’accès à une large gamme de supports financiers permettant de rechercher un meilleur rendement en contrepartie d’un risque de perte en capital(6) ;
- une garantie sur le capital en cas de décès jusqu’à 600 000 €(5) ;
- la disponibilité du capital à tout moment(1).
Votre conseiller l’accompagnera dans son adhésion et ses investissements dans le respect de sa situation personnelle et patrimoniale, de ses besoins et objectifs, de ses connaissances et son expérience en matière financière, de son appétence au risque, ainsi que de ses préférences en matière de durabilité. Il le fera souscrire également gratuitement Option Transmission.
Les garanties d’assistance qui accompagnent votre ayant droit
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Rapatriement(1)
• Déplacement du bénéficiaire sur le lieu du décès de l’assuré.
-
Informations & Conseils(1)
• Information juridique.
• Aide aux démarches administratives.
• Accompagnement suite au décès.
-
Soutien aux proches(1)
• Soutien psychologique.
• Entretien et fleurissement de sépulture.
L’assurance vie : solution de transmission d’un capital(7)
Quel est l’intérêt de préparer la transmission de son capital avec l’assurance vie ?
« L’assurance vie constitue un instrument idéal de transmission de son patrimoine grâce à la liberté qu’elle offre à l’adhérent de désigner un ou plusieurs bénéficiaires de son choix et au régime fiscal qui lui est associé.
Le contrat d’assurance vie permet à son adhérent de désigner le bénéficiaire de son choix, à la condition que son identité soit parfaitement établie : conjoint, partenaire de pacs (Pacte civil de solidarité), enfant, petits-enfants ou toute autre personne physique ou morale que l’adhérent souhaite désigner.
Le capital versé au titre du contrat au bénéficiaire ne sera soumis ni au rapport à la succession ni à la réduction pour atteinte à la réserve des héritiers du contractant, sauf si la prime versée est manifestement exagérée.
L’assurance vie accroit donc la liberté de disposer de son patrimoine financier et d’organiser sa transmission au plus près de ses choix et de la réalité de son environnement familial.
Le législateur a souhaité accompagner l’assurance vie d’un régime fiscal(7) spécifique afin d’inciter les épargnants à investir dans ce type de contrats.
Ainsi lorsque les versements interviennent avant le 70ème anniversaire de l’assuré, les sommes sont transmises à chaque bénéficiaire après un abattement de
152 500 € par bénéficiaire. Après application de cet abattement, les sommes sont taxées à hauteur de 20 %, jusque 700 000 € puis 31,25 % au-delà (3).
L’assurance vie reste donc une solution offrant une certaine souplesse et liberté pour préparer la transmission de son patrimoine financier. »
Marc Thomas-Marotel
Responsable de l’ingénierie patrimoniale chez BPCE Vie
Banque Populaire
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Communication à caractère publicitaire et sans valeur contractuelle
Publié le 12 décembre 2023
(1) Selon les conditions, limites et exclusions des engagements contractuels en vigueur.
(2) La souscription doit être réalisée dans le même établissement Banque Populaire régional que celui de l’assuré.
(3) Sous réserve de l’accord du bénéficiaire acceptant ou du créancier garanti le cas échéant.
(4) L’adhésion au contrat doit être réalisée dans le même établissement Banque Populaire régional que celui de l’assuré.
(5) Cette protection financière assure de verser en cas de décès, aux bénéficiaires du contrat, un capital au minimum égal au cumul des primes nettes de frais d’entrée versées par l’adhérent, réduit, le cas échéant, proportionnellement aux rachats partiels effectués, ainsi que de l’avance en cours et des impôts et taxes éventuels, sous réserve de la limite d’un montant de 600 000 € par contrat et des conditions mentionnées dans vos conditions générales valant notice d’information.
(6) La valeur des supports en unités de compte peut varier à la hausse comme à la baisse en fonction des évolutions des marchés financiers. Le risque de perte financière est supporté par vous seul.
(7) Selon les conditions et limites des dispositions fiscales en vigueur.
Option Transmission est un service complémentaire proposé dans le cadre d’un contrat d’assurance vie multisupport, assuré par BPCE Vie. Les garanties d’assistance sont assurées et mises en œuvre par IMA ASSURANCES.
Entreprises régies par le code des assurances.
QUINTESSA 2 est un contrat d’assurance vie multisupport libellé en euros et en unités de compte, assuré par BPCE Vie, entreprise régie par le code des assurances.
BPCE - Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 207 603 030 euros - Siège social : 7, promenade Germaine Sablon – 75013 Paris - RCS Paris N°493 455 042, intermédiaire d’assurance immatriculé à l’Orias sous le N° 08 045 100 (www.orias.fr).
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