Gestion de votre compte, emprunt, épargne, assurance, retraite... Banque Populaire vous aide à mener à bien tous vos projets.
Investir sur un contrat d’assurance vie vous expose à un risque de perte en capital, ce risque est supporté par vous seul. Cette exposition varie en fonction des supports sélectionnés. Parlez-en à votre conseiller.
Les points clés
Pourquoi souscrire Option Transmission ?
Votre patrimoine financier est le reflet de votre histoire. Qu’il soit le fruit de votre travail ou d’un héritage familial, vous vous êtes investi pour le constituer, le gérer et le valoriser.
Que vous soyez détenteur ou non d’un contrat d’assurance vie, préparer sa transmission est une étape importante. Elle mérite d’être mûrement réfléchie et anticipée grâce à l’accompagnement d’un conseiller Banque Populaire.
En invitant votre ayant droit à souscrire gratuitement à Option
Transmission :
- vous préparez votre transmission sereinement ;
- la transmission de votre capital décès est facilitée ;
- votre ayant droit est accompagné dans les démarches administratives ;
- votre ayant droit pourra réinvestir les sommes reçues sans frais pendant 24 mois.
La souscription d‘Option Transmission
- Si votre ayant droit possède déjà un contrat d’assurance vie Banque Populaire, il lui suffit de souscrire gratuitement à Option Transmission sans obligation de versement complémentaire sur son contrat d’assurance vie.
- Si votre ayant droit ne possède pas de contrat d’assurance vie Banque Populaire, il peut bénéficier d’Option Transmission en adhérant au contrat d’assurance vie Quintessa 2(4).
Un accompagnement de votre ayant droit dans la durée
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Rapatriement(1)
• Déplacement du bénéficiaire sur le lieu du décès de l’assuré.
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Informations & Conseils(1)
• Information juridique.
• Aide aux démarches administratives.
• Accompagnement dans les déplacements.
• Accompagnement suite au décès. -
Soutien aux proches(1)
• Soutien psychologique.
• Entretien et fleurissement de sépulture.
L’intérêt de la transmission
Assurance vie, solution de transmission d’un capital
Quel est l’intérêt de préparer la transmission de son capital avec l’assurance vie ?
« L’assurance vie constitue un instrument idéal de transmission de son patrimoine grâce à la liberté qu’elle offre à l’adhérent de désigner un ou plusieurs bénéficiaires de son choix et au régime fiscal qui lui est associé.
Le contrat d’assurance vie permet à son adhérent de désigner le bénéficiaire de son choix, à la condition que son identité soit parfaitement établie : conjoint, partenaire de pacs (Pacte civil de solidarité), enfant, petits-enfants ou toute autre personne physique ou morale que l’adhérent souhaite avantager.
Le capital versé au titre du contrat au bénéficiaire ne sera soumis ni au rapport à la succession ni à la réduction pour atteinte à la réserve des héritiers du contractant, sauf si la prime versée est manifestement exagérée.
L’assurance vie accroit donc la liberté de disposer de son patrimoine financier et d’organiser sa transmission au plus près de ses choix et de la réalité de son environnement familial.
Le législateur a souhaité accompagner l’assurance vie d’un régime fiscal(7) spécifique afin d’inciter les épargnants à investir dans ce type de contrats.
Ainsi lorsque les versements interviennent avant le 70ème anniversaire de l’assuré, les sommes sont transmises à chaque bénéficiaire après un abattement de
152 500 € par bénéficiaire. Après application de cet abattement, les sommes sont taxées à hauteur de 20 %, jusque 700 000 € puis 31,25 % au-delà (3).
L’assurance vie reste donc une solution offrant une certaine souplesse et liberté pour préparer la transmission de son patrimoine financier. »
Marc Thomas-Marotel
Responsable de l’ingénierie patrimoniale chez BPCE Vie
Banque Populaire
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(1) Selon les conditions, limites et exclusions des engagements contractuels en vigueur.
(2) La souscription doit être réalisée dans le même établissement Banque Populaire régional que celui de l’assuré.
(3) Sous réserve de l’accord du bénéficiaire acceptant ou du créancier garanti le cas échéant.
(4) L’adhésion au contrat doit être réalisée dans le même établissement Banque Populaire régional que celui de l’assuré.
(5) Cette protection financière assure de verser en cas de décès, aux bénéficiaires du contrat, un capital au minimum égal au cumul des primes nettes de frais d’entrée versées par l’adhérent, réduit, le cas échéant, proportionnellement aux rachats partiels effectués, ainsi que de l’avance en cours et des impôts et taxes éventuels, sous réserve de la limite d’un montant de 600 000 € par contrat et des conditions mentionnées dans vos conditions générales valant notice d’information.
(6) La valeur des supports en unités de compte peut varier à la hausse comme à la baisse en fonction des évolutions des marchés financiers. Le risque de perte financière est supporté par vous seul.
(7) Selon les conditions et limites des dispositions fiscales en vigueur.
Option Transmission est un service complémentaire proposé dans le cadre d’un contrat d’assurance vie multisupport, assuré par BPCE Vie. Les garanties d’assistance sont assurées et mises en œuvre par IMA ASSURANCES.
Entreprises régies par le code des assurances.
QUINTESSA 2 est un contrat d’assurance vie multisupport libellé en euros et en unités de compte, assuré par BPCE Vie, entreprise régie par le code des assurances.
BPCE - Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 188 932 730 euros - Siège social : 7, promenade Germaine Sablon – 75013 Paris - RCS Paris N°493 455 042, intermédiaire d’assurance immatriculé à l’Orias sous le N° 08 045 100 (www.orias.fr).
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