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Les points clés
Motivez vos salariés tout au long de l’année
Les titres cadeaux présentent de nombreux avantages pour une entreprise. Cela permet de renforcer la cohésion d’équipe, d’augmenter le pouvoir d’achat de ses salariés et de les valoriser, à l’occasion de 11 événements définis par l’ACOSS(2).
Avec notre partenaire Swile, choisissez la solution de titres cadeaux qui donne vraiment le choix à vos salariés :
- Une carte utilisable en ligne, dans les magasins et même dans cette petite boutique au coin de la rue(3) ;
- Un montant qui peut être dépensé en plusieurs fois et au centime d’euro près ;
- Une application mobile pour piloter ses dépenses et gérer sa carte, en temps réel.
Bénéficiez de l’exonération des cotisations sociales et fiscales
Alternative à l’augmentation de salaires ou simple cadeau, offrir des titres cadeaux est un moyen sûr de faire plaisir à ses salariés.
L’avantage pour l’entreprise, c’est qu’ils peuvent être exonérés des cotisations sociales et fiscales sous trois conditions :
- Les titres cadeaux doivent être donnés lors d’un événement ACOSS(2) ;
- L’utilisation du titre doit être en lien avec l’événement ;
- Le montant du plafond pour les titres cadeaux doit être inférieur à 193€ par événement en 2024.
Bonus : pour un maximum de flexibilité, vous pouvez attribuer une dotation culture quand vous le souhaitez et sans limite de plafond(4).
Une prestation simplifiée avec l’appli Swile
Pour les salariés :
- Pilotage des dépenses en temps réel ;
- Visualisation de l’historique des transactions ;
- Géolocalisation des points d’acceptation ;
- Notification à chaque paiement et rechargement du compte ;
- Blocage temporaire de la carte et mise en opposition en cas de perte/vol.
Pour l’employeur : une gestion facilitée grâce à une plateforme de suivi pour la gestion des bénéficiaires, des commandes et bien plus encore !
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Communication à caractère publicitaire et sans valeur contractuelle
*Offre réservée aux nouveaux clients, valable sur la carte titres cadeaux Swile pour toute première commande effectuée avant le 31/12/2024. Coûts des cartes à 0€HT (tarif public : 5€HT par salarié) pour la 1ère commande.
(1) Il est rappelé qu’une distribution massive de titres cadeaux à l’ensemble du personnel en dehors de tout évènement visé par la circulaire ACOSS du 03/12/96 entraîne un risque de requalification en prime (en raison du lien apparent avec l’activité) et la perte du régime de faveur.
(2) En application et dans les conditions prévues par la circulaire ACOSS n° 96-94 du 3 décembre 1996 et des conditions générales prévues par l’instruction ministérielle du 17 avril 1985. ATTENTION : pour bénéficier des exonérations sociales prévues par les lettres circulaires ACOSS, les titres cadeaux doivent être attribués par le comité social et économique ou par l’employeur, en l’absence de comité social et économique.
(3) La liste des partenaires disponibles sur www.swile.co/fr-fr/acceptance/gift.
(4) Selon les conditions prévues par la réglementation et en application des dispositions des lettres circulaires ACOSS n° 2004-144 du 27/10/2004 et n° 2006-124 du 14/12/2006.
Toutefois son attribution doit être réalisée en référence aux usages de la profession et avoir un caractère exceptionnel. Une remise régulière ou sans modération de montant serait assimilée à une rémunération et requalifiée comme telle.
Swile, société par actions simplifiée au capital de 90 402,50 euros dont le siège social est situé au @7center, Immeuble L'Altis, Bâtiment A, 561 rue Georges Méliès – 34000 Montpellier, immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro 824 012 173.
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