Contrat de prévoyance : Fructi-Homme Clé

Compensez la perte d'exploitation liée à la disparition d'un homme clé de l'entreprise.

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Les points clés
  • Anticipation
  • Protection
  • Avantages fiscaux

Dirigeant d’entreprise, le départ de collaborateurs, attendu (retraite) ou inopiné (accident ou maladie) peut créer un trou d’air au niveau de l’activité et avoir des conséquences sur votre trésorerie.
Afin d’anticiper ces situations, la Banque Populaire vous propose des solutions simples et fiscalement avantageuses.

Anticiper avec Fructi-Homme Clé

Fructi Homme Clé (2) est un contrat de prévoyance qui permet de contracter une assurance sur la tête d’un collaborateur clé. Une même entreprise peut conclure autant de contrats que de collaborateurs clé à assurer(3).

Ainsi, vous pourrez compenser la perte d’exploitation qui serait liée à leur décès ou à leur perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) et permettre la poursuite de votre activité(2).

Le capital versé permet à l’entreprise de :

  • compenser la baisse du chiffre d’affaires et/ou du bénéfice ;
  • couvrir les dépenses de réorganisation (recrutement, formation d’un remplaçant) ;
  • pallier la perte de savoir-faire grâce à la sous-traitance ou l’achat de brevets ;
  • maintenir l’image de l’entreprise et la confiance des fournisseurs, clients, collaborateurs et autres partenaires.

Une couverture complète

La couverture du contrat s’étend aux risques de la vie professionnelle et de la vie privée(2).

De plus, la couverture en cas d’accident est immédiate, quelle que soit la version choisie*.

Une option facultative « majoration accident » est envisageable si choix de la version « accident/maladie ».

* Capital plafonné à 150 000 euros (hors option majoration accident) avant acceptation du dossier par l’assureur et pendant 90 jours maximum, sous réserve de l’encaissement de la cotisation.

Choisissez les risques que vous souhaitez couvrir grâce aux deux versions proposées

  • Accident et maladie

    Garantie en cas de décès ou de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA), suite à une maladie ou un accident.

  • Accident

    Garantie en cas de décès ou de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA), suite à un accident.

Avantages fiscaux du contrat de prévoyance Fructi-Homme Clé(1)

Les cotisations afférentes au contrat peuvent être déductibles du bénéfice imposable l’année de leur versement, selon les règles fiscales en vigueur.

Corrélativement, le profit correspondant, soumis à l’impôt sur les sociétés ou à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux, peut faire l’objet d’un étalement sur 5 ans sur option et sous conditions : il sera alors réparti par parts égales sur l’année de sa réalisation et sur les 4 années suivantes.

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(1) Selon les dispositions fiscales en vigueur.
(2) Mise en œuvre des garanties selon les conditions, limites et exclusions des engagements contractuels en vigueur.
(3) L’adhésion au contrat de prévoyance Fructi Homme Clé peut être soumise à la réalisation de formalités, notamment médicales, selon le montant cumulé des capitaux garantis.

Fructi-Homme Clé est un contrat assuré par BPCE Prévoyance et BPCE Vie :
BPCE Prévoyance - Société anonyme au capital de 13 042 257,50 € - 352 259 717 RCS Paris - Entreprise régie par le Code des assurances - 30 avenue Pierre Mendès France - 75013 Paris.
BPCE Vie - Société anonyme au capital social de 161 469 776 euros - Entreprise régie par le Code des Assurances – 349 004 341 RCS Paris. Siège social : 30 avenue Pierre Mendès France – 75013 Paris.

BPCE – Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 180 478 270 €. Siège social : 50, avenue Pierre-Mendès-France – 75201 Paris Cedex 13 RCS Paris n° 493 455 042 – BPCE, intermédiaire en assurance inscrit à l’ORIAS sous le n° 08 045 100 (www.orias.fr).