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Vos proches peuvent bénéficier de vos titres CESU
Les titres CESU peuvent être utilisés pour financer des prestations pour vos ayants-droit (livraison de repas à domicile, ménage chez vos parents…).
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(1) selon conditions fiscales en vigueur.
(2) Dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. Sous certaines conditions et conformément à l’article 244 quater F du code général des impôts et à la doctrine administrative BOI-BIC-RICI-10-130-20120912. Plafond fixé à 500 000 € par an.
(3) Conformément aux articles 199 sexdecies et 200 quater B du code général des impôts (crédit d’impôt pour frais de garde des jeunes enfants hors domicile). La réduction et les crédits d’impôts précités entrent dans le calcul du plafonnement de certains avantages fiscaux au titre de l’impôt sur le revenu. À vérifier au regard de la situation personnelle. Après déduction de la participation employeur (et/ou du Comité Sociale et Economique) et des aides diverses reçues. Dans la limite des plafonds légaux.
(4) Selon plafond annuel en vigueur.
Service fourni par Bimpli, société par actions simplifiée, au capital social de 1 002 700 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 833 672 413, siège social : 110 avenue de France -75013. N°ORIAS : 22003950.