Gestion de votre compte, emprunt, épargne, assurance, retraite... Banque Populaire vous aide à mener à bien tous vos projets.
Les points clés
Pour vous, employeur
Une offre adaptée
- qui respecte les exigences réglementaires(3) et celles de l’accord santé de votre branche(1) ;
- simple à mettre en place ;
- permettant aux salariés de couvrir leurs ayants droit au même niveau de garanties.
- avec des garanties allant au-delà des obligations de votre convention collective(1) pour satisfaire toujours plus vos salariés
Un accompagnement personnalisé
- grâce à une plateforme téléphonique dédiée aux employeurs pour toutes questions liées à la mise en place du contrat. ;
- un appui tout au long de la vie du contrat.
Pour vos salariés adhérant au contrat
Des services associés :
- un tiers payant étendu(4) ;
- la possibilité d’accéder à des réseaux de soins (audioprothèse, dentaire, optique, implantologie dentaire, diététiciens, pédicures podologues et ostéopathes) proposant de nombreux services ou encore à de la téléconsultation non programmée en illimitée 24H/24 et 7J/J ;
- des services d’assistance ;
- l’accès à un fonds d’action sociale(6).
Des remboursements renforcés sur l’optique et les dépassements d’honoraires des praticiens adhérant à un dispositif de pratique tarifaire maitrisée (OPTAM/OPTAM-CO, anciennement CAS (contrat d’accès aux soins).
Pourquoi souscrire à une complémentaire santé collective ?
Depuis le 1er janvier 2016, toutes les entreprises du secteur privé ayant au moins 1 salarié doivent avoir souscrit une complémentaire santé collective qu’elles financent au moins à 50 % et respectant un panier de soins minimum(1).
La mise en place d’une couverture santé au profit de vos salariés, c’est mieux les protéger et les fidéliser. Votre entreprise bénéficie en outre d’avantages fiscaux et sociaux sur la part patronale de la cotisation(7).
En optant pour l’offre Complémentaire santé Hôtels, Cafés, Restaurant proposée par Banque Populaire, vous profitez d’une solution adaptée proposant des garanties allant au-delà des obligations de votre convention collective(1).
Les garanties de l’offre Hôtels, Cafés, Restaurants
Selon limites, conditions et exclusions prévues dans les engagements contractuels en vigueur.
| L’accès à plusieurs réseaux de soins(8) | Un accès à des services d’assistance | L’accès à un fonds d’action sociale |
|---|---|---|
| dentaire, optique, audio-prothèse, implantologie dentaire permettant de bénéficier de soins et de diminuer les dépenses de santé grâce à des tarifs négociés. | relais au domicile en cas d’hospitalisation ou d’immobilisation (aide aux devoirs, aide-ménagère, livraison de médicaments,…) Le + : ces garanties sont accessibles même pour une hospitalisation programmée. • Garanties spécifiques pour faciliter la continuité de l’activité professionnelle (transport sur le lieu de travail, nourrice de remplacement, soutien psychologique,…) ; • Service aux aidants destiné à aider ceux qui assistent une personne en perte d’autonomie ou situation d’handicap ; • Prévention nutrition santé (sans rapport avec une maladie et hors urgence médicale) ; • Conseil juridique, social, passage à la retraite, … | pour faire face à des charges de frais de santé non prévus au contrat(6). |
| Des remboursements renforcés | Une expertise et un accompagnement de l’entreprise |
|---|---|
| • sur l’optique ; • sur les dépassements d’honoraires de certains postes d’hospitalisation et de médecine de ville(9). | à la mise en place et tout au long de la vie du contrat (facilitateur de démarches, mise en conformité,…). |
Banque Populaire
Vous avez des questions ?
Nos experts vous répondent.
Prendre rendez-vous
Vous êtes déjà client ? En agence ou par téléphone, à l’horaire de votre choix.
Document à caractère publicitaire.
Les garanties et services sont accordés dans les conditions et limites fixées au contrat souscrit.
(1) Dans la version de la Convention Collective Nationale en vigueur au 1er janvier 2021 (suite à l’avenant N°9 du 15 novembre 2019 étendu par arrêté du 6 novembre 2020)
(2) Eligible aux entreprises de 1 à 20 salariés inclus qui dépendent de la Convention Collective Nationale (CCN) Hôtels, Cafés, restaurants (IDCC 1979).
(3) Y compris des exigences relatives aux contrats dits « responsables » et au dispositif 100% Santé (Reste à charge 0€),
(4) Prise en charge directe de tout ou partie des dépenses de santé dans de nombreux domaines (hospitalisation, frais médicaux courants, radiologie, analyses, pharmacie, optique, dentaire…) chez les professionnels de santé acceptant ce service.
(5) Les services sont accordés dans les conditions et limites prévues par le contrat Complémentaire santé Hôtels, Cafés, Restaurants.
(6) Un secours financier exceptionnel et ponctuel peut être accordé, après étude du dossier, aux adhérents et à leurs ayants droit bénéficiaires du contrat pour faire face à des charges de frais de santé pour tout frais de santé restant à charge une fois les garanties du contrat mises en œuvre.
(7) Dans les conditions et limites de la législation en vigueur au 01/09/2020. Le forfait social est applicable aux entreprises de plus de 10 salariés.
(8) L’assuré conserve néanmoins sa liberté de choix de praticien.
(9) Uniquement sur les frais de séjour, les frais et honoraires chirurgicaux (consultations, visites et actes de chirurgie) ainsi que les actes techniques médicaux de praticiens adhérents à un dispositif de pratique tarifaire maitrisée (OPTAM/OPTAM-CO, anciennement CAS (contrat d’accès aux soins)).
Le contrat Complémentaire santé Hôtels, Cafés, Restaurants est assuré par Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 Paris cedex 15.
Les prestations d’assistance sont mises en œuvre par IMA Assurances - Société Anonyme au capital de 157 000 000 euros entièrement libéré, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social est situé 118 avenue de Paris – CS 40 000 – 79 033 Niort Cedex 9, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Niort sous le numéro 481.511.632..
BPCE - Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 188 932 730 euros - Siège social : 7, promenade Germaine Sablon – 75013 Paris - RCS Paris N°493 455 042, intermédiaire d’assurance immatriculé à l’Orias sous le N° 08 045 100 (www.orias.fr).
