Investir sur un contrat d’assurance vie vous expose à un risque de perte en capital, ce risque est supporté par vous seul. Cette exposition varie en fonction des supports sélectionnés. Parlez-en à votre conseiller.
Votre contrat vous permet
De financer vos projets
(achat immobilier, financement des études des enfants…).
De chercher à valoriser votre capital
en contrepartie d’une prise de risque en capital.
De bénéficier d’une fiscalité spécifique(1)
en cas de rachat ou de décès.
Bon à savoir
Vous pouvez disposer d’une partie ou de la totalité du capital constitué sur votre contrat à tout moment(2).
Vous désignez librement vos bénéficiaires. En cas de décès, ils percevront le capital constitué sur votre contrat dans un cadre fiscal spécifique(1).
Vous pouvez effectuer autant de versements que vous le souhaitez. Votre contrat n’est pas limité en montant. Les versements sont soumis à des frais, se reporter aux engagements contractuels en vigueur.
Vous pouvez détenir autant de contrats d’assurance vie que vous le souhaitez.
Les investissements réalisés doivent être adaptés à votre situation personnelle et patrimoniale, vos besoins et objectifs, vos connaissances et votre expérience en matière financière, votre appétence au risque, ainsi qu’à vos préférences en matière de durabilité. Parlez-en à votre conseiller.
Comment gérer votre contrat ?
Les contrats d’assurance vie multisupports proposent deux types de supports :
• le Fonds en euros investi majoritairement sur des placements peu risqués(3) ;
• les supports en unités de compte(4) investis en actions, obligations, immobilier… Leurs perspectives de rendement sont plus importantes sur le long terme, en contrepartie d’une prise de risque en capital.
A noter :
La répartition de votre capital n’est pas figée grâce aux arbitrages(5). Ces opérations vous permettent de modifier la répartition de votre capital entre le fonds en euros et les supports en unités de compte, en fonction notamment de vos besoins et objectifs, de vos connaissances et expériences en matière financière, ainsi que de votre appétence au risque.
Vous avez le choix entre deux modes de gestion.
Avec le service de gestion déléguée(6), vous confiez à l’assureur la sélection et la répartition des supports en unités de compte(4) permanents selon les caractéristiques du profil de gestion retenu. L’assureur délègue alors la gestion financière des profils de gestion à des professionnels des marchés financiers.
Avec la gestion libre, vous gardez la main sur la gestion de votre investissement. Vous le répartissez entre les différents supports financiers proposés au sein de votre contrat. Votre conseiller reste à votre disposition pour vous accompagner.
Vous pouvez changer de mode de gestion à tout moment(5).
Vous pouvez verser sur votre contrat :
• quand vous le souhaitez,
• ou en programmant vos versements(5) pour constituer un capital à votre rythme. Vous décidez de leur montant et de leur fréquence et vous restez libre de les modifier ou de les suspendre à tout moment(5).
Les contrats d’assurance vie multisupports proposent deux types de supports :
• le Fonds en euros investi majoritairement sur des placements peu risqués(3) ;
• les supports en unités de compte(4) investis en actions, obligations, immobilier… Leurs perspectives de rendement sont plus importantes sur le long terme, en contrepartie d’une prise de risque en capital.
A noter :
La répartition de votre capital n’est pas figée grâce aux arbitrages(5). Ces opérations vous permettent de modifier la répartition de votre capital entre le fonds en euros et les supports en unités de compte, en fonction notamment de vos besoins et objectifs, de vos connaissances et expériences en matière financière, ainsi que de votre appétence au risque.
Vous avez le choix entre deux modes de gestion.
Avec le service de gestion déléguée(6), vous confiez à l’assureur la sélection et la répartition des supports en unités de compte(4) permanents selon les caractéristiques du profil de gestion retenu. L’assureur délègue alors la gestion financière des profils de gestion à des professionnels des marchés financiers.
Avec la gestion libre, vous gardez la main sur la gestion de votre investissement. Vous le répartissez entre les différents supports financiers proposés au sein de votre contrat. Votre conseiller reste à votre disposition pour vous accompagner.
Vous pouvez changer de mode de gestion à tout moment(5).
Vous pouvez verser sur votre contrat :
• quand vous le souhaitez,
• ou en programmant vos versements(5) pour constituer un capital à votre rythme. Vous décidez de leur montant et de leur fréquence et vous restez libre de les modifier ou de les suspendre à tout moment(5).
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Une fiscalité spécifique(1)
Si vous décidez de percevoir votre capital :
• celui-ci n’est pas imposé(1) ;
• seules les plus-values éventuellement réalisées sont imposées. Cette imposition dépend de la durée de détention de votre contrat et de la date de vos versements.
La fiscalité est plus avantageuse lorsque votre contrat atteint 8 ans(1). Vous bénéficiez alors notamment d’un abattement annuel sur vos gains. Cet abattement s’élève à :
• 4 600 € pour une personne seule,
• 9 200 € pour un couple marié ou pacsé ayant une imposition commune.
Si votre conjoint ou votre partenaire de pacs est bénéficiaire, les capitaux qu’il reçoit sont exonérés de fiscalité.
Chacun de vos autres bénéficiaires bénéficie d’un abattement de 152 500 € tous contrats d’assurance vie confondus et sous réserve des prélèvements sociaux.
Au-delà un prélèvement forfaitaire s’applique :
• Prélèvement de 20 % pour les capitaux compris entre 152 501 € et 852 500 €,
• Prélèvement de 31,25 % pour les capitaux au-delà de 852 500 €.
Aucune imposition n’est appliquée aux capitaux reçus par votre conjoint ou votre partenaire de pacs.
De plus, les primes versées après 70 ans sont exonérées à hauteur de 30 500 €, tous contrats d’assurance vie confondus. Cet abattement est réparti entre vos bénéficiaires (excepté votre conjoint ou votre partenaire de PACS qui est exonéré de droits de succession).
Il est réparti au prorata, en fonction de la quote-part de chacun de vos bénéficiaires.
Au-delà de 30 500 €, vos versements effectués après vos 70 ans sont soumis aux droits de succession(1) selon le degré de parenté entre vos bénéficiaires et vous.
Bon à savoir :
Les intérêts et plus-values issus des versements que vous effectuez après vos 70 ans sont toujours exonérés de droits de succession.
• seules les plus-values éventuellement réalisées sont imposées. Cette imposition dépend de la durée de détention de votre contrat et de la date de vos versements.
La fiscalité est plus avantageuse lorsque votre contrat atteint 8 ans(1). Vous bénéficiez alors notamment d’un abattement annuel sur vos gains. Cet abattement s’élève à :
• 4 600 € pour une personne seule,
• 9 200 € pour un couple marié ou pacsé ayant une imposition commune.
Si votre conjoint ou votre partenaire de pacs est bénéficiaire, les capitaux qu’il reçoit sont exonérés de fiscalité.
Chacun de vos autres bénéficiaires bénéficie d’un abattement de 152 500 € tous contrats d’assurance vie confondus et sous réserve des prélèvements sociaux.
Au-delà un prélèvement forfaitaire s’applique :
• Prélèvement de 20 % pour les capitaux compris entre 152 501 € et 852 500 €,
• Prélèvement de 31,25 % pour les capitaux au-delà de 852 500 €.
Aucune imposition n’est appliquée aux capitaux reçus par votre conjoint ou votre partenaire de pacs.
De plus, les primes versées après 70 ans sont exonérées à hauteur de 30 500 €, tous contrats d’assurance vie confondus. Cet abattement est réparti entre vos bénéficiaires (excepté votre conjoint ou votre partenaire de PACS qui est exonéré de droits de succession).
Il est réparti au prorata, en fonction de la quote-part de chacun de vos bénéficiaires.
Au-delà de 30 500 €, vos versements effectués après vos 70 ans sont soumis aux droits de succession(1) selon le degré de parenté entre vos bénéficiaires et vous.
Bon à savoir :
Les intérêts et plus-values issus des versements que vous effectuez après vos 70 ans sont toujours exonérés de droits de succession.
Une garantie de prévoyance en cas de décès(9) est incluse à votre contrat, sans frais et sans sélection médicale.
Ainsi, si votre contrat est en moins-value au moment de votre décès du fait d’une baisse des marchés financiers, vos bénéficiaires perçoivent au minimum le cumul des versements nets de frais, diminué des versements rachetés, à hauteur de 300 000 € maximum.
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Retrouvez le document d’information Horizéo 2 ainsi que le document d’information précontractuelle relatif aux supports d’investissement éligibles (DIP Horizéo 2).
Communication à caractère publicitaire et sans valeur contractuelle.
(1) Selon les conditions et limites des dispositions fiscales en vigueur. (2) Selon les conditions, limites et exclusions des engagements contractuels en vigueur, et sous réserve de l’accord du bénéficiaire acceptant ou du créancier garanti le cas échéant. (3) La protection sur les sommes investies s’entend minorée des frais de gestion sur encours du Fonds en euros. (4) La valeur des supports en unités de compte peut varier à la hausse comme à la baisse en fonction des évolutions des marchés financiers. Le risque de perte financière est supporté par vous seul. (5) Selon les conditions, limites et exclusions des engagements contractuels en vigueur. (6) Selon les conditions, limites et exclusions des engagements contractuels en vigueur. Avec le service de gestion déléguée, l’assureur délègue la gestion financière des profils de gestion à VEGA Investment Managers, société de gestion du Groupe BPCE. (7) Sous réserve de l’abonnement au service de banque à distance de la Banque Populaire. Certaines opérations ne sont pas réalisables en ligne. (8) Pour les clients ayant accès à l’espace personnel sécurisé. Sont exclus : le représentant des personnes morales, les personnes protégées et les mineurs. (9) La garantie plancher des contrats d’assurance vie BPCE Vie est appliquée si le décès a lieu avant 85 ans. Cette garantie s’entend net de frais sur versements nets de frais diminués des versements rachetés bruts de fiscalité. Sous réserve des dispositions fiscales et contractuelles en vigueur.
Horizéo 2 est un contrat d’assurance vie multisupport libellé en euros et en unités de compte, assuré par BPCE Vie, entreprise régie par le Code des assurances.
BPCE - Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 207 603 030 euros - Siège social : 7, promenade Germaine Sablon – 75013 Paris - RCS Paris N°493 455 042, intermédiaire d’assurance immatriculé à l’Orias sous le N° 08 045 100 (www.orias.fr).
