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Artema Impact

(FR0014009Y78)

Période de souscription : du 31 mai au 18 novembre 2022
Eligible en contrats d’assurance vie ou de capitalisation, et en comptes-titres ordinaires.

Titre de créance complexe vert présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance.

Communication à caractère promotionnel et sans valeur contractuelle.

Les points clés
  • Investissement
  • Durabilité
  • Risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance

Caractéristiques d’Artema Impact

Titre de créance complexe vert(1)(2) présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance.

Support : Titre de créance complexe vert(1)
Financez ou refinancez des prêts pour des projets de développement, d’acquisition ou de rénovations de bâtiments écologiques(2).

Sous-jacent : L’indice iEdge ESG Transatlantic SDG 50 EW Decrement 5% NTR (SDGT50DN).
L’indice iEdge ESG Transatlantic SDG 50 EW Decrement 5% NTR est composé de 50 entreprises, 35 de la zone euro et 15 nord-américaines, sélectionnées, entre autres, pour leur contribution aux objectifs de développement durable(3). L’indice est calculé de la façon suivante : en ajoutant tous les dividendes nets (versés par les actions composant l’Indice au fil de l’eau tout le long de la vie du produit) puis en soustrayant 5 % par an sur une base quotidienne. Pour de plus amples informations sur l’indice, consulter le site de SGX.

Avantages

  • Possibilité de remboursement automatique anticipé

    De la 2e à la 7e année, si à une date d’Evaluation de Remboursement Automatique Anticipé, le niveau de l’indice est supérieur ou égal à son niveau initial, le mécanisme de remboursement automatique anticipé est activé.

  • Gain potentiel sous certaines conditions

    De la 2e à la 8e année, si à une Date d’Évaluation de Remboursement Automatique anticipé ou à la Date d’Évaluation Finale, le niveau de l’indice est supérieur ou égale à son niveau Initial, l’investisseur bénéficie du remboursement du Capital initial(4) investi majoré d’un gain de 6,50 % par année écoulée.

  • Remboursement du Capital Initial à l’échéance en cas de baisse limitée du sous-jacent

    À l’échéance des 8 ans, si le remboursement automatique anticipé n’a pas été activé, l’investisseur bénéficie du remboursement du Capital Initial(4) investi, si le niveau de l’indice est supérieur ou égal à 60 % de son Niveau Initial à la Date d’Évaluation Finale.

Inconvénients

  • Durée exacte d’investissement non connue à l’avance

    L’investisseur ne connait pas à l’avance la durée exacte de son investissement qui peut durer 8 ans au maximum, et 2 ans au minimum, du fait du mécanisme de remboursement automatique anticipé.

  • Plafonnement du gain

    Le gain maximum est limité à 6,50 % par année écoulée. L’investisseur ne profite pas pleinement de la hausse potentielle du l’indice (Effet de Plafonnement du Gain).

  • Risque de perte en capital partielle ou totale

    Artema Impact présente un risque de perte partielle ou total en capital en cours de vie (en cas de revente du titre de créance à l’initiative de l’investisseur alors que les conditions de remboursement automatique ne sont pas remplies, le prix dépendant alors des paramètres de marché le jour de la revente) et à l’échéance si, à la Date d’Évaluation Finale, le niveau de l’indice est strictement inférieur à 60 % de son Niveau Initial.

Complément d’informations

Artema Impact est émis par Natixis(1) (Standard & Poor’s : A / Moody’s : A1 / Fitch : A+. Notations en vigueur au moment de la rédaction du contenu).

La durée d’investissement conseillée est de 8 ans, en l’absence d’un remboursement automatique anticipé.

Type de risque : SRI (Indicateur Synthétique de Risque), niveau 5/7

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(1) Titre de créance complexe vert émis par Natixis. L’investisseur support le risque de défaut, d’ouverture d’une procédure de résolution et de faillite de l’émetteur Natixis (Standard & Poor’s : A / Moody’s : A1 / Fitch : A+. Notations en vigueur au 18/05/2022).
(2) Bien que l’Émetteur ait l’intention et ait mis en place des processus afin d’utiliser le produit net de ces émissions d’obligations vertes pour financer ou refinancer des prêts éligibles à des projets verts tels que définis par le Document-Cadre, il ne peut être exclu qu’ils n’y répondent pas de manière effective et/ou que les produits nets ne seront pas intégralement alloués aux prêts éligibles pendant l’ensemble de la durée des obligations vertes. Consulter le document cadre relatif aux obligations vertes sur le site BPCE.
(3) Les Objectifs de Développement Durable ont été adoptés par l’ONU en 2005, avec l’ambition de les atteindre d’ici 2030. Pour plus d’informations sur les Objectifs de Développement Durable, consulter le site agenda 2030 en France.
(4) Hors frais applicables au cadre d’investissement (notamment hors droits de garde dans le cadre d’un compte-titres ordinaire) et le cas échéant ceux liés aux versements, aux arbitrages ou aux garanties de prévoyance, notamment dans le cadre d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation et hors fiscalité et prélèvements sociaux applicables. Le remboursement à l’échéance est conditionné à l’absence de défaut, de faillite ou de mise en résolution de l’Émetteur Natixis. Sous réserve de distribution et de disponibilité de l’offre dans votre Banque Populaire.

Vous êtes sur le point d’acheter un produit qui n’est pas simple et qui peut être difficile à comprendre.

Plus d’informations en consultant la brochure commerciale du produit. Télécharger la brochure

Il est recommandé aux investisseurs potentiels de lire le Prospectus de Base et les Conditions Définitives avant de prendre une décision d’investissement afin de pleinement comprendre les risques et avantages potentiels associés à la décision d’investir dans les obligations vertes et d’avoir une information complète sur les facteurs de risques inhérents au titre de créance.

Le produit décrit dans la présente communication à caractère promotionnel fait l’objet d’une documentation juridique composée du Prospectus de Base relatif au programme d’émission des Instruments Financiers, tel que modifié par ses suppléments successifs, approuvé le 11 juin 2021 par l’Autorité des Marchés Financiers sous le n°21-220 (le « Prospectus de Base ») tel que mis à jour par le Prospectus de Base 2021 et des Conditions Définitives en date du 29 mai 2022 (les « Conditions Définitives ») formant ensemble un prospectus conforme au règlement 2017/1129 (règlement prospectus) tel qu’amendé.

L’approbation du Prospectus de Base par l’AMF ne doit pas être considérée comme un avis favorable sur les valeurs mobilières offertes ou admises à la négociation sur un marché réglementé.

Avant tout investissement éventuel, il convient de lire attentivement le Document d’Informations Clés (DIC) qui doit vous être remis.

Les Banques Populaires informent les investisseurs (i) qu’un prospectus de base remplaçant le Prospectus de Base sera publié autour du 10 juin 2022 (le « Prospectus de Base 2022 ») et que (ii) des suppléments au Prospectus de Base 2022 pourraient être publiés avant le 19 août 2022. Le Prospectus de Base 2022 et, le cas échéant, tout supplément postérieur seront disponibles sur les sites internet de l’AMF (www. amf-france.org), sur le site dédié de Natixis (www.bp.natixis.com) et sur demande écrite auprès de l’Emetteur (Natixis-BP4-75060 Paris Cedex 02 France). Les investisseurs qui auront déjà accepté de souscrire des Instruments Financiers avant la date de publication du Prospectus de Base 2022 ou d’un supplément au Prospectus de Base 2022 auront le droit de retirer leur acceptation pendant une période de deux jours ouvrables après sa publication ou celle du supplément précité. Les Banques Populaires aideront les investisseurs qui auront déjà accepté de souscrire des Instruments Financiers avant la date de publication du Prospectus de Base 2022 ou celle du supplément précité et qui le souhaitent à exercer leur droit de retirer leur acceptation.


Natixis est membre du Groupe BPCE. Ses filiales et participations, collaborateurs ou clients peuvent avoir un intérêt à détenir ou acquérir de telles informations sur tout produit, instrument financier, indice ou marché mentionné dans ce document qui pourrait engendrer un conflit d’intérêt potentiel ou avéré. Cela peut impliquer des activités telles que la négociation, la détention ou l’activité de tenue de marché, ou la prestation de services financiers ou de conseil sur tout produit, instrument financier, indice ou marché mentionné dans ce document.
Sous réserve de distribution et de disponibilité de l’offre dans votre Banque Populaire.

BPCE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 180 478 270 euros
Siège social : 50, avenue Pierre Mendès France – 75201 Paris Cedex 13 – RCS Paris N° 493 455 042.
BPCE, intermédiaire en assurance immatriculée à l’ORIAS sous le numéro 08 045 100.

Natixis (Émetteur). Société Anonyme au capital de 5 894 485 553,60 euros.
Siège social : 30, avenue Pierre Mendès-France – 75013 Paris.
Adresse postale : BP 4 – 75060 Paris Cedex 02 France. RCS Paris n°542 044 524.

Crédit photos – Getty Images