Passer au contenu principal

Moisson


La combinaison entre le PEL et le Compte à Terme.

Moisson est un contrat d’épargne associant un Plan Épargne Logement et des comptes à terme(1).
Il vous permet de :

  • Connaître à l’avance la rémunération de votre épargne, sans surprise (hors évolution des prélèvements d’ordre fiscal et social).
  • Effectuer à la souscription un versement et au terme du contrat récupérer votre capital investi  majoré des intérêts acquis pendant la durée du placement (2).
  • Bénéficier de tous les avantages du PEL, vous avez donc droit à un prêt immobilier à taux avantageux.

 

(1) Le produit est soumis à l'application de la réglementation correspondante au PEL et aux comptes à terme.
(2) Nets de prélèvements sociaux.

 

Points Forts  

 

  • Un taux de rémunération garanti à l’échéance.
  • La possibilité d’obtenir un prêt immobilier à taux réduit, grâce à l’Épargne Logement.

 

 

Bénéficiaire

Toute personne physique non titulaire d’un PEL, Moisson ou Messidor.
 

Montant

Minimum : xx €.
Maximum : dans le respect du plafond du PEL, soit X €.
 

Versements

Contrat à versement unique. Des versements complémentaires au versement initial peuvent être effectués pendant toute la durée du contrat sur la partie PEL de MOISSON.
 

Disponibilité

Tout retrait entraîne la clôture de Moisson et l’application éventuelle de pénalités.
 

Durée

4 ans ou X, Y, Z ans.
 

Rémunération

Taux de rendement actuariel annuel brut fixe : xx % selon durée.
Ce taux est calculé sur la durée totale du placement, sous réserve du maintien du dépôt jusqu'au terme du contrat.
 

Fiscalité des comptes à terme et PEL ouvert à compter du (01/01/2018)

Prélèvement Forfaitaire Unique de 30%.
Les intérêts des PEL sont soumis (pour tous les plans ouverts à compter du 1er janvier 2018), dès la première année de capitalisation, au Prélèvement Unique Forfaitaire (PFU ou "Flat Tax", comprenant l'impôt sur le revenu au taux forfaitaire de 12,8 % et les prélèvements de sociaux de 17,2 %) ou sur option au barème progressif.
 

 

Les prélèvements sociaux sont prélevés à la source, lors du versement des intérêts.
Information non contractuelle
Non
Non
Non
 
 
 

NOS OFFRES DANS VOTRE BANQUE POPULAIRE REGIONALE

Pour connaitre les caractéristiques détaillées du produit, sélectionnez la Banque Populaire de votre région

Cliquez sur la carte de France

Renseignez votre code postal



Si ce produit n'est pas commercialisé dans votre région, vous allez être dirigé vers un espace vous permettant de faire un choix en fonction de vos besoins.

acces directs

Ma banque populaire régionale

Services banque à distance pas à pas