Assurance vie

Les Unités de Compte (UC), logées au sein d’un contrat d’assurance vie, représentent les supports financiers de type Actions, Obligations, Immobilier, etc.

Complémentaires au fonds en euros, elles vous permettent d’accéder au potentiel de performance des marchés financiers, en contrepartie d’un risque de perte en capital.

La performance d’un contrat d’assurance vie s’apprécie dans sa globalité et sur la durée. La diversification des investissements doit être adaptée à vos besoins et objectifs, connaissance et expérience en matière financière, ainsi qu’à votre appétence au risque. Parlez-en avec votre conseiller.

La valeur des supports financiers en unités de compte peut varier à la hausse comme à la baisse en fonction de l’évolution des marchés financiers. Le risque de perte en capital est supporté par vous seul.

Votre capital reste disponible⁽¹⁾ à tout moment.
En cas de besoin de liquidité temporaire, il est possible de demander :
• un rachat partiel ou total du capital constitué sur le contrat.
• une avance, pouvant être une alternative au rachat.

Cependant, il est conseillé de maintenir le capital investi pendant une durée minimale de 8 ans. En effet, lors d’un rachat, les intérêts et plus-values dégagés par votre contrat d’assurance vie sont fiscalisés.
La fiscalité appliquée en cas de rachat sur le contrat d’assurance vie diminue au delà de 8 ans. Ce qui permet de bénéficier d’une optimisation fiscale⁽²⁾. Pour plus de précisions sur la fiscalité appliquée en cas de rachats, cliquez sur le lien ci-dessous.

L’avance correspond à un prêt consenti par l’assureur, pour une durée limitée et dans la limite d’un pourcentage de la valeur de rachat du contrat.
En contrepartie de cette avance, le client s’engage à verser à l’assureur des intérêts, à un taux déterminé et selon les modalités contractuellement prévues⁽³⁾.

^{(1) Sous réserve de l’accord du bénéficiaire acceptant ou du créancier garanti le cas échéant. Sur le fonds en euros, des indemnités de rachat peuvent être appliquées selon les conditions et limites prévues dans les engagements contractuels.
(2) Selon les conditions et limites des dispositions fiscales en vigueur.
(3) Les avances sont possibles selon les conditions fixées dans le Règlement Général des Avances en vigueur au moment de la demande.}

La clause bénéficiaire permet à l’adhérent/assuré du contrat d’assurance vie de désigner librement, comme bénéficiaire(s) du contrat, la(les) personne(s) de son choix, qui percevra(ont), à son décès, le capital constitué sur le contrat, dans un cadre fiscal privilégié⁽¹⁾.

Il est nécessaire de porter un grand soin à sa rédaction, qui doit être claire et précise. Il est conseillé de détailler l’identité complète du ou des bénéficiaires (nom, prénoms, adresse, date et lieu de naissance) et de vérifier à chaque événement important de la vie (naissance, mariage, divorce, décès, etc.) que votre choix correspond toujours au mieux à vos souhaits.

Tout au long de la vie du contrat, il est possible de modifier la clause bénéficiaire à tout moment, sous réserve que le bénéficiaire n’ait pas formellement accepté sa désignation avec votre accord.

Par ailleurs, si le bénéficiaire a accepté avec votre accord, vous devrez obtenir son accord pour pouvoir modifier la part lui revenant.

Cet accord n’est pas nécessaire si la modification de la clause n’impacte pas ce bénéficiaire acceptant

Il est possible de choisir plusieurs bénéficiaires : un membre de la famille (conjoint, partenaire pacsé, enfant, petit-enfant, etc.), un ami ou un proche notamment. Cette clause peut être :
• indirecte : le bénéficiaire est alors désigné par sa qualité (mon conjoint, mon partenaire pacsé, mes enfants, mes héritiers, etc.) qui s’appliquera au moment du décès.
• directe : le bénéficiaire est désigné par ses nom et prénom(s) complétés de ses date et lieu de naissance, voire de son adresse.

^{(1) Selon les conditions et limites des dispositions fiscales en vigueur.}

Pour optimiser la fiscalité de l’assurance vie, il est conseillé de conserver les sommes investies sur le contrat au minimum 8 ans.
• En cas de rachat, l’impôt ne s’applique pas sur la totalité du capital racheté mais uniquement sur la part de plus-values et intérêts comprise dans le rachat. Pour bénéficier de la fiscalité avantageuse de l’assurance vie, il est conseillé de conserver les sommes investies sur le contrat au minimum 8 ans.
• En cas de décès, la transmission du capital dans le cadre du contrat d’assurance vie bénéficie d’une fiscalité spécifique⁽¹⁾.
Pour plus de précisions sur la fiscalité de l’assurance vie, renseignez-vous auprès de votre conseiller Banque Populaire.

^{(1) Selon les conditions et limites des dispositions fiscales en vigueur.}

Comment limiter l’impact des fluctuations observées sur les marchés financiers ?
Investir sur des supports financiers en unités de compte comporte un risque de perte en capital⁽¹⁾, parlez-en avec votre conseiller.
Investir de manière progressive et régulière sur le moyen/long terme tout en diversifiant ses investissements peut permettre de limiter l’impact des fluctuations observées sur les marchés financiers.
Les versements mensuels programmés permettent de lisser sur la durée la valeur d’achat des supports financiers en unités de compte⁽¹⁾, sans se préoccuper du bon moment pour investir.
En effet, vous obtenez plus de parts d’unités de compte⁽¹⁾ lorsque les marchés sont bas et moins de parts lorsqu’ils sont hauts et limitez donc l’incidence des fluctuations

^{(1) La valeur des supports en unités de compte peut varier à la hausse comme à la baisse en fonction des évolutions des marchés financiers. Le risque de perte financière est supporté par vous seul.}

Les contrats d’assurance vie et de capitalisation présentent, tout comme l’assurance vie et le PEA, de nombreux points communs mais aussi quelques différences. Parmi elles, on retrouve le mode de transmission des deux contrats. Si le contrat d’assurance vie se clôture au moment du décès de son ou de sa propriétaire, le contrat de capitalisation peut se transmettre aux héritiers et héritières. Le contrat de capitalisation peut également être transmis par donation.

Il existe différentes manières permettant de récupérer l’argent qui se trouve sur votre assurance vie. Vous pouvez opter pour :
• Le rachat total qui clôt le contrat d’assurance vie et qui vous permet de retirer tout l’argent qui se trouve sur votre compte.
• Le rachat partiel grâce auquel vous pourrez retirer une partie seulement de votre capital. Le contrat d’assurance vie n’est pas clôturé.
• L’avance qui prend la forme d’un prêt de courte durée.
• La rente viagère qui vous permet d’échanger tout ou partie de votre capital contre un revenu qui vous sera versé jusqu’à votre décès.

En cas de décès, les contrats d’assurance vie proposés par Banque Populaire incluent généralement une protection financière sur les sommes investies sur les supports financiers, sans frais supplémentaires et sans sélection médicale.

Cette protection permet aux bénéficiaires du contrat de percevoir un capital au moins équivalent à la somme des versements effectués nets de frais sous réserve de la limite d’un montant de
300 000€/600 000€ par contrat et des conditions mentionnées dans les engagements contractuels en vigueur⁽¹⁾.

^{(1) Cette protection financière en cas de décès garantit à vos bénéficiaires de percevoir au minimum le cumul des versements et du montant transféré le cas échéant, nets de frais, diminué des versements rachetés. Voir les conditions, limites et exclusions des engagements contractuels en vigueur.}